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10 résultats pour « Alain EPELBEIM Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

6260f9756d9e13277d6e3a38

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Février 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : Industrie N° RG : F17/00712 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36a3e8c0355000835f5d6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

19 septembre 2023 à étude DEMANDEUR : Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 substitué par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d5cc25a97f0381f4cf3

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 08/02626 APPELANTE Me [E] [B] - Liquidateur amiable de SA LA SOCIETE L.K.B .INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d5cc25a97f0381f4cf4

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alain EPELBEIM, avocat au barreau de PARIS, toque : B0510 SA L.K.B.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fd90f09f8dc7da8b6873403

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

Avril 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8ème N° RG : 16/10404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me François PERRAULT Me Alain

Source officielle
CA

17ème chambre

616355d6bf1fa7f870d2a003

Appel

24 février 2010

24 février 2010

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juin 2008 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Activités Diverses N° RG : 06/2011 Copies exécutoires délivrées à : Me Alain EPELBEIM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68fb978011af6ba0065f3b1f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

immatriculée au RCS de Paris sous le n° 908 656 182, elle-même représentée par son président Monsieur [L] [G] domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

3e Chambre A

60360444363848695e3fc57e

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

au barreau de PARIS SARL SORIM demeurant [Adresse 3] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3df

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

EPELBAUM) LOI DU 25 JANVIER 1985 Date ordonnance de clôture : 6 juin 2002 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : REFORMATION PARTIELLE et SURSIS A STATUER APPELANTS : Monsieur Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f764383a880008fd08d7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

De même, elle note qu'il n'est pas apporté la moindre preuve de relations conflictuelles avec les transporteurs Eppelheim et Carhaix, et qu'il n'a été retrouvé qu'un seul échange de mails houleux avec

Source officielle