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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
délibéré : Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur sur la procédure et les faits de la cause, Monsieur GALLAIS, Conseiller Madame AUBLIN-MICHEL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean Dufot
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a870
23 janvier 2008
23 janvier 2008
de B..., avocat au Barreau de ROUEN Monsieur Henri X... ... 76000 ROUEN représenté par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY A..., avoués à la Cour assisté de Me Alain de B..., avocat au Barreau
Source officielle2ème Chambre
65a784568121050008662ebe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SCP DUFLOS-CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [T] [Y] ès-qualité e tuteur de Madame [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] / FRANCE Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume ALLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef50
4 octobre 2011
4 octobre 2011
a été entendu en son rapport oral, Maître François-Xavier CHEDANEAU, avocat, a été entendu en sa plaidoirie, et Monsieur Alain PRIOT en ses observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ea
25 février 2008
25 février 2008
METRO CASH & CARRY FRANCE C / Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
06/02985 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 23 juin 2006 APPELANTS : Monsieur Alain
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
où elle est représentée par ses dirigeants légaux en exercice Défenderesse à l'incident Représentée par Me Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c684
16 septembre 2008
16 septembre 2008
ARRÊT N° 248 RG N° : 07 / 01728 AFFAIRE : SARL TRANSLEMAN C / Alain X...
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e66
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f86
9 septembre 2004
9 septembre 2004
GALAXIE SERVICES 20 Chemin de Genas 69800 ST PRIEST représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me DUCROT, avocat au barreau de LYON Maître X, agissant en qualité de Commissaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603442e7f717ce33da0b82e0
12 janvier 2017
12 janvier 2017
, avocat au barreau de PARIS, toque : A1003 Assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f73
9 avril 2004
9 avril 2004
lui, que les chèques reçus à la commande n'étaient jamais encaissés et qu'il ne faisait aucune difficulté pour annuler les commandes, lorsque les gens lui adressaient le coupon de rétractation, dont tous
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcc
29 novembre 2006
29 novembre 2006
R.G : 05/02001COUR D'APPEL DE ROUENCHAMBRE 1 CABINET 1ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 18 mars 2005APPELANTS :Monsieur Alain Z...48, route de Ferrières27190
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
15 avril 2010
son siège : [Adresse 12] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin MAIRESSE plaidant pour la société d'avocats TRILLAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7
25 avril 2023
25 avril 2023
toque : 719 Société Civile Immobilière ETUDES COORDINATION ET TRANSACTION (ECT) [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eb8
13 novembre 2007
13 novembre 2007
GENERALI ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbf
14 novembre 2007
14 novembre 2007
CORNIERE Rue des Brasseurs 76890 TOTES représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Alain DE BEZENAC, avocat au Barreau de ROUEN INTIMÉE : SA PEG
Source officielle1ère chambre civile B
6035580259f146808bfdd1b9
12 mai 2016
12 mai 2016
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 12 Mai 2016 APPELANTE : SCI CEMA 3 SC PARTICULIERE Chez Monsieur [B] [M] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Alain
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00047_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A D, représenté par la SELARL Lelong Duclos Avocats agissant par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2101190 du 28 septembre 2023 ; 2°)
Source officielle3ème chambre
651e53c9a81daa831884f6ff
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Valérie NOUVEL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 1 sur 5