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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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18 décembre 2001
Aagaou et Y...
Page 1 sur 3
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16 septembre 2008
Société AGNO Noël X...
Pôle 6 - Chambre 1- A
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8 juillet 2025
AMBULANCE TAXI POLAKOWSKI, représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : D0356 Intimé : Monsieur [M] [J] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code
2ème CH - Section 1
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2 janvier 2023
contrôle des expertises de 2ème chambre civile - Section 1 de la Cour d'Appel de Pau Vu les décisions en date des 26 Novembre 2020, 07 avril 2021 et 13 décembre 2022 dans l'affaire opposant SAS AGOUR
Chambre Etrangers/HSC
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22 mai 2026
Le médecin mentionne qu'il reste agnosique de sa psychose schizophrénique, que les idées de perséction et les hallucinations auditives sont toujours présentes, et qu'il n'y a pas de réelle adhésion à son
Pôle 6 - Chambre 4
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1 octobre 2025
Jugement du 29 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 19/01620 APPELANT Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie-laure AGNOUX
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01286_20240430
30 avril 2024
A, ressortissant marocain né le 10 avril 1972 à Tnine Aglou qui a déclaré être entré en France le 24 août 2022 sous couvert d'un visa de type C, a sollicité son admission au séjour le 24 août 2022 dans
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2 avril 2015
né le 25 Avril 1949 à NINOVE (BELGIQUE) ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représenté par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association L'ASSOCIATION LES AMIS DE
1ère chambre
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21 avril 2022
BANQUE POSTALE Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Karine HAROUTUNIAN-ASSANTE à Me Cécile AGNUS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 21 AVRIL
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03201_20221216
16 décembre 2022
Il se rend quotidiennement, depuis son domicile, situé à Agnos, avec un véhicule de service mis à sa disposition à la gendarmerie d'Oloron-Sainte-Marie, au poste de police aux frontières d'Urdos qui constitue
Juge des référés
ORCA_25NC01699_20251010
10 octobre 2025
Il ressort toutefois des ièces du dossier qu’il n’était résent en France que de uis moins de deux ans à la date de l’arrêté en litige et son investissement en qualité de com agnon au rès d’Emmaüs, s’
Première Présidence
66a1ea95f87273063ab3f5ce
24 juillet 2024
l'isolement devant êtr emaintenu pour le moment' ; L'actualisation des observations médicales a été effectuée le 20 juillet 2024 à 9h48 par le docteur [X] [W] qui a constaté chez le patient 'une agnosie
ORCA_22VE01834_20231205
5 décembre 2023
Mme D épouse B, ressortissante marocaine née le 29 septembre 1991 à Tnine Aglou, est entrée pour la première fois en France le 6 septembre 2016 sous couvert d'un visa de type D portant la mention " étudiant
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22 janvier 2008
Noël AGNUS et Raynald PARKER ... 75007 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.
4eme Chambre Section 2
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24 janvier 2025
AMBULANCES SAINT LOUIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au
67947fc48ab253a8400fb15f
AMBULANCES SAINT LOUIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au
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GRANDE INSTANCE D'ALES 26 août 2019 RG :15/00276 [J] C/ [R] CPAM DE L'HERAULT Association ARTES LES OLIVETTES Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Cécile AGNUS
Pôle 4 - Chambre 3
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27 septembre 2019
d'Instance de NOGENT-SUR-MARNE - RG n° 11-15-000699 APPELANTE Madame [C] [T] Née le [Date anniversaire 1] 1959 à SAINT-MALO (35400) [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX
6253c962bd3db21cbdd88267
6 avril 2006
CIFFREO BONA 2 Rue Diderot BP 173 06003 NICE CEDEX représentée par Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE INTIME : Monsieur Jamal X... 13 rue du colonel Driant 06200 NICE représenté par Me Cécile AGNUS
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00870_20250109
9 janvier 2025
A, qui se borne à produire en appel une copie d'acte de naissance, comportant une mention " pour copie certifiée conforme, Agou, le 22 novembre 2023 ", dont la valeur probante n'est pas établie, ne peut