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47 résultats pour « Agnoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e35

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Aagaou et Y...

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb8

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Société AGNO Noël X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

686df893bdbdd86396f39145

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AMBULANCE TAXI POLAKOWSKI, représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : D0356 Intimé : Monsieur [M] [J] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63b3d3c278669e05df8b6ec4

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

contrôle des expertises de 2ème chambre civile - Section 1 de la Cour d'Appel de Pau Vu les décisions en date des 26 Novembre 2020, 07 avril 2021 et 13 décembre 2022 dans l'affaire opposant SAS AGOUR

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1135c6cdc6046d47a60b7b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le médecin mentionne qu'il reste agnosique de sa psychose schizophrénique, que les idées de perséction et les hallucinations auditives sont toujours présentes, et qu'il n'y a pas de réelle adhésion à son

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

68df5a3721a269c127203a7c

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jugement du 29 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 19/01620 APPELANT Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie-laure AGNOUX

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01286_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

A, ressortissant marocain né le 10 avril 1972 à Tnine Aglou qui a déclaré être entré en France le 24 août 2022 sous couvert d'un visa de type C, a sollicité son admission au séjour le 24 août 2022 dans

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

né le 25 Avril 1949 à NINOVE (BELGIQUE) ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représenté par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association L'ASSOCIATION LES AMIS DE

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CA

1ère chambre

62624823b1a50c277d4c5b0d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

BANQUE POSTALE Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Karine HAROUTUNIAN-ASSANTE à Me Cécile AGNUS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 21 AVRIL

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03201_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Il se rend quotidiennement, depuis son domicile, situé à Agnos, avec un véhicule de service mis à sa disposition à la gendarmerie d'Oloron-Sainte-Marie, au poste de police aux frontières d'Urdos qui constitue

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01699_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ressort toutefois des ièces du dossier qu’il n’était résent en France que de uis moins de deux ans à la date de l’arrêté en litige et son investissement en qualité de com agnon au rès d’Emmaüs, s’

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CA

Première Présidence

66a1ea95f87273063ab3f5ce

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

l'isolement devant êtr emaintenu pour le moment' ; L'actualisation des observations médicales a été effectuée le 20 juillet 2024 à 9h48 par le docteur [X] [W] qui a constaté chez le patient 'une agnosie

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01834_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Mme D épouse B, ressortissante marocaine née le 29 septembre 1991 à Tnine Aglou, est entrée pour la première fois en France le 6 septembre 2016 sous couvert d'un visa de type D portant la mention " étudiant

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CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Noël AGNUS et Raynald PARKER ... 75007 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.

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CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb15d

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

AMBULANCES SAINT LOUIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au

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CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb15f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

AMBULANCES SAINT LOUIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX, avocat au

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CA

1ère chambre

62624820b1a50c277d4c5afd

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

GRANDE INSTANCE D'ALES 26 août 2019 RG :15/00276 [J] C/ [R] CPAM DE L'HERAULT Association ARTES LES OLIVETTES Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Cécile AGNUS

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fda186ebdfcd65c39a8b627

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

d'Instance de NOGENT-SUR-MARNE - RG n° 11-15-000699 APPELANTE Madame [C] [T] Née le [Date anniversaire 1] 1959 à SAINT-MALO (35400) [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure AGNOUX

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CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88267

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

CIFFREO BONA 2 Rue Diderot BP 173 06003 NICE CEDEX représentée par Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE INTIME : Monsieur Jamal X... 13 rue du colonel Driant 06200 NICE représenté par Me Cécile AGNUS

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00870_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A, qui se borne à produire en appel une copie d'acte de naissance, comportant une mention " pour copie certifiée conforme, Agou, le 22 novembre 2023 ", dont la valeur probante n'est pas établie, ne peut

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