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9 résultats pour « Adrien THOMAS-DEREVOGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

670f586a4ad0d5ee7d7e5e5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de PARIS, vestiaire : G0334 - N° du dossier 18341 APPELANTE C/ Madame [X] [I] [U] née le 13 Janvier 1962 à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Adrien

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CA

Chambre sociale 4-3

69e31101cdc6046d47a742cf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON, Greffier en préaffectation, dans l'affaire opposant, Madame [W] [D] née le 29 Mars 1961 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36a528c0355000835f5e0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Private Bag X152 PRÉTORIA 0001 - RÉPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD (Afrique du Sud) représenté par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 DÉFENDEUR : Monsieur [E] [Z] [Adresse

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

671b358d2edfb0b58c05edf3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

. @ G E 2 DIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 790 686 307 [Adresse 1]

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b66b6c6260008b53224

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Portalis 35L7-V-B7F-CDL2P Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 17/04462 APPELANTE Madame [K] [U] [Adresse

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CA

6e chambre

6438f3a6a942a604f5e939e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Jugement rendu le 15 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : E N° RG : 19/00261 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Adrien

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CA

Chambre 1-4

68f1d9069abd0e067a219363

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANTE SA LOGIS FAMILIAL Société anonyme d'habitations à loyer modéré demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Paul Adrien A..., oncle d'Elia A... né le 17 Juillet 1951 à HOUAILOU (98816) demeurant...-98800 NOUMEA Toutes et tous représentés par Maître ARNON INTIMÉS M. Joyee Ismaël Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7487ffb526292dd6e51

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

17) rendue le 16 juillet 2024 par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SAS Vérisure prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège ayant son siège social [Adresse

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