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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b744
27 septembre 2012
27 septembre 2012
3] représenté par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP MARTIN-VERGER-DEPO-GAYETTI, avocats au barreau de NICE substituée par Me Adrien MIGNONE,
Source officielle4e Chambre B
616389a9a5395b851a399e06
15 mars 2011
15 mars 2011
APPELANT Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 18] (ALGÉRIE ), demeurant [Adresse 22] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Gérard CAULE
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4d
26 février 2008
26 février 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Marie Françoise DEPO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Adrien MIGNONE, avocat au barreau de NICE *-
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Adrien MIGNONE, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le
Source officielle2e Chambre
60339509b1394149f2544a7f
18 mai 2017
18 mai 2017
, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Adrien MIGNONE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL GEA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gérald GUILLOT, avocat au barreau
Source officielle17e Chambre
6032201a691c045763261716
12 avril 2018
12 avril 2018
APPELANTE SAS RM JARDINERIE ROCCHIETTA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Adrien MIGNONE, avocat au barreau de NICE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
24 novembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 03662 APPELANT Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdef
27 septembre 2012
27 septembre 2012
né le 25 Septembre 1970 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98809 MONT-DORE représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebb
20 mars 2008
20 mars 2008
CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : SA GAN 22 rue du chemin des poissonniers 14050 CAEN CEDEX 04 Prise en la personne de son représentant légal Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Michel Y... quant au remboursement des sommes ainsi avancées lui montrait la copie d'une lettre adressée par Mme Adrienne M... à M.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e312cdc6046d47f6aebe
27 janvier 2026
27 janvier 2026
2] [Adresse 2] Monsieur [D] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] tous deux représentés par Me Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocat au barreau de Grenoble et INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b341
17 décembre 2007
17 décembre 2007
00911 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 11 mars 2004, enregistrée sous le no 00 / 1385 APPELANTS : Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z
6253c93abd3db21cbdd87a3f
12 décembre 2005
12 décembre 2005
de Grande Instance de LIBOURNE, dans l'instance opposant Jean Jean-Louis Y... à Annette Z... et tendant à l'annulation de deux ventes moyennant rente viagère consenties à cette dernière par son père Adrien
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e613ef607c90ab671e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DIDIER ADRIEN - NOTAIRES [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88733
1 septembre 2006
1 septembre 2006
DIE, Conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Adrien LEIBER Greffier, lors du prononcé : Mme X..., Greffier MINISTERE PUBLIC auquel le dossier a été communiqué : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f4a
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Adrien GUIOT, coéquipier de B..., confirmait également que ce dernier avait été victime d'un coup volontaire, en dehors du temps de jeu.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SA CHARTIS EUROPEc/SA DAGARD
6253cbabbd3db21cbdd8df5c
27 mai 2011
27 mai 2011
Tour AIG Cedex 46 34, Place des Corolles 92079 PARIS LA DEFENSE 2 Demanderesse au référé, Comparant et concluant par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués associés, plaidant Maître Christophe ADRIEN
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd90b278b426aa40021bc47
26 juin 2020
26 juin 2020
Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX [K] [V] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 16] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfc7
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[I] [T] et les sociétés MS BIO et MS INV, valorisées au prix unitaire de 328,20 euros, et la cession par la société Bioépine d'un laboratoire exploité par ses soins situé [Adresse 7] au prix d'un million
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c0
29 novembre 2007
29 novembre 2007
. : 05/03668 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société INSTALLUX, SA Chemin du Bois Rond 69720 ST BONNET DE MURE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Adrien-Charles
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