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8 735 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Les époux Adrien A... sollicitent la confirmation du jugement déféré et réclament à l'appelant 1. 000, 00 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdef

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

née le 07 Mai 1968 à NOUMEA (98800) demeurant C/ o Adrien Y...-...-98890 PAITA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 428 du 24/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a152b00cdc6046d47f25fac

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[P] [R] né le 02 Novembre 2005 à [Localité 1] - ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Michel Y... quant au remboursement des sommes ainsi avancées lui montrait la copie d'une lettre adressée par Mme Adrienne M... à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Madame Adrienne X...épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Adrien X... a dénoncé ensuite ce protocole, au motif que des manoeuvres dolosives auraient vicié son consentement.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163c2bc1a5f0a71dc3c9148

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/04130 [Adresse 6] C/ SA ADRIEN TARGE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 28 Mai 2009 RG : F 08/00325

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

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CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d531

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Rôle No 10/16775 Adrien X...

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CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3f

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Adrien Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6fc

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 18 avril 2007 par Maître Sarah X..., avocat substituant Maître Nathalie NAHON, avocat de Monsieur Adrien

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Nä 03/07871 AFFAIRE : Adrien X... C/ Sandra Y... Mary Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

entre Adrien X... et Sylviane Z... pendant la période légale de la conception devait être admise, ce qui suffisait juridiquement pour faire droit à l'action à fins de subsides. *] qu'Adrien X... ne pouvait

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940ba

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Par un acte en date du 7 juillet 2017, Monsieur Adrien X... a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6528dfafaaebb88318fda739

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ADRIEN IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Farah M'BARKI substituant Me Pierre-Henri BOVIS de la SELEURL BOVIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : R172 à DEFENDEURS

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CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced9

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

née le 2 avril 1926 à Elven de nationalité française retraitée Monsieur Pierre Adrien X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4eb

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

FONCIA SOVIM, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 4, RUE ADRIEN DUBOUCHE A LIMOGES, représenté par M.

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02499_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

décide : Article 1er : La requête de la société Adrien B Développement est rejetée.

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

670f584a4ad0d5ee7d7e5c7e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] et la Scp Didier Adrien-notaires à payer à M. [I] et M.

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca8

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Adrien X... sera condamné à payer la facture de la S.A.R.L.

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