Le tribunal, par jugement du 25 novembre 2015, a notamment : - homologué le rapport d'expertise - fixé la limite séparative entre les fonds [Cadastre 1] propriété de madame [J] et [Cadastre 2] propriété

le n° [Cadastre 1] (propriété de M.

la partie du réseau d'évacuation des eaux usées qu'ils ont implanté sur la parcelle A [Cadastre 1], propriété de M.

-débouté les époux [S] de leurs demandes, -constaté la persistance d'une servitude de passage sur la parcelle CA [Cadastre 2] appartenant à Mme [K] épouse [P] au profit de la parcelle CA [Cadastre 1]

située au [Adresse 2] à [Localité 1], propriété des époux [P], à des fins de passage et ce dans un délai de trois mois à compter de la signification de la présente ; - Assorti cette obligation, passé

- ordonné le bornage à frais partagés par moitié entre d'une part, Monsieur [C] [K] et d'autre part, Monsieur [H] [F], entre les parcelles sises à [Localité 18] (58) cadastrées section C n°[Cadastre 1]

(propriété de M et Mme [A]) et [Cadastre 1] (propriété de M [C] [C]) ; Que le premier juge a homologué le rapport d'expertise de M [V] et a ordonné la démolition de la clôture édifiée par M et Mme

, le juge des référés du tribunal judiciaire de Toulon a : constaté que madame [Z] [S] épouse [J], monsieur [M] [J] et monsieur [U] [J] sont occupants sans droit ni titre des locaux situés [Adresse 1]

été attribuée à la parcelle A [Cadastre 1], propriété de M.

[H], desservant les parcelles actuellement cadastrées B [Cadastre 3], [Cadastre 2] (propriété du demandeur), [Cadastre 1] (propriété de M.

statué ainsi : - IN LIMINE LITIS, se déclarer matériellement et territorialement compétent; - CONSTATE que Madame [Y] [J] est occupante sans droit ni titre des locaux sis [Adresse 3] '' à [Localité 1]

Par ordonnance du 5 septembre 2015, le juge des référés du tribunal de grande instance de Toulon a fait défense aux époux [T] et à toutes personnes de leur chef de passer sur la parcelle AH [Cadastre 1]

sur une emprise d'1m 50 de large le long de la façade de leur maison accessible par la parcelle et le jardin de la copropriété, sur la parcelle Section [Cadastre 11] n° [Cadastre 5] volume [Cadastre 1]

[V] [Y], - constaté que Mme [T] [X] est occupant sans droit ni titre du logement situé [Adresse 1], propriété de M.

Il soutient': - à titre principal, que la parcelle AX [Cadastre 2] est désenclavée par la servitude de passage consentie sur la parcelle AX [Cadastre 1], propriété [V] et qu'il n'existe aucun obstacle

Cadastre 1]) et que, par suite de cette division, une partie du bâtiment situé sur la parcelle [Cadastre 1], propriété de M.

de [U] [U], son père, - Monsieur [X] [U], fils de la défunte, héritier pour le 2/6ème en pleine propriété - Monsieur [P] [T], petit fils de la défunte, héritier pour le 1/6ème en pleine propriété

conclusions déposées le 15 novembre 2005, Madame Y... demande à la Cour, : de réformer le jugement en toutes ses dispositions, de condamner la Commune du LAVANDOU à ré-affecter le lot contigu du lot no 1,