Les opérations de partage n'ont pu aboutir en raison du désaccord persistant des parties sur le rapport de libéralités, et l'existence prétendue de recel successoral.

; - débouté les consorts [K] de leurs demandes complémentaires au titre du recel; - déclaré irrecevable leur action en recel successoral au titre du virement bancaire du 25/09/2019 au profit de M.

grande instance d'Aix-en-Provence afin qu'il restitue la totalité du montant d'une assurance-vie souscrite pendant leur mariage auprès de la banque Cortal, sur le fondement des dipositions relatives au recel

titre du recel.

d'actif caractérisant un recel.

le recel successoral est constitué et condamner M.

DE CONDAMNER Mme [A] au recel sur tous les biens ou quote part de biens qu'elle pourra recevoir.

Sur le recel Aux termes de l'article 778 du code civil : «Sans préjudice de dommages et intérêts, l'héritier qui a recelé des biens ou des droits d'une succession ou dissimulé l'existence d'un cohéritier

Ils contestent le recel de succession.

Elle estime que le tribunal a caractérisé les trois éléments du recel.

Sur le recel , le tribunal n'a pas retenu le recel concernant [Y] : sur le mobilier , il a jugé qu'étant la fille du couple , elle ne pouvait savoir à qui les meubles appartenaient ; que , pour les donations

recélés.

successoral et la condamner à rapporter à la succession la totalité des sommes recelées ; - dire qu'en raison du recel elle sera privée de sa part dans les successions sur les sommes suivantes : *22.000

successoral concernant le livret de caisse d'épargne ; que la cour de cassation casse l'arrêt qui lui est soumis au motif que le recel litigieux serait non un recel successoral mais un recel de communauté

successoral à hauteur de 121.736 € avec toutes les conséquences de droit (rapport à la succession des sommes recelées et absence de droit sur les sommes recelées), - ils ont enfin indiqué souhaiter la

[V] [W] [Z] pour recel abusif, -dire et juger M.

[R] [E] sera privé de tout droit sur les sommes ainsi recélées, - constater que M. [C] [E] s'est rendu coupable d'un recel successoral au préjudice de la succession de M.

Ils contestent le recel de succession.