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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bed
28 novembre 2001
28 novembre 2001
l'entreprise et se contente de produire des attestations de clients ( DESJARDINS, BONNAFY) inopérantes à démontrer la réalité des horaires pratiqués, les clients se contentant seulement de rapporter avoir parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd0
28 novembre 2001
28 novembre 2001
l'entreprise et se contente de produire des attestations de clients ( DESJARDINS, BONNAFY) inopérantes à démontrer la réalité des horaires pratiqués, les clients se contentant seulement de rapporter avoir parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd3
28 novembre 2001
28 novembre 2001
l'entreprise et se contente de produire des attestations de clients ( DESJARDINS, BONNAFY) inopérantes à démontrer la réalité des horaires pratiqués, les clients se contentant seulement de rapporter avoir parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd4
28 novembre 2001
28 novembre 2001
l'entreprise et se contente de produire des attestations de clients ( DESJARDINS, BONNAFY) inopérantes à démontrer la réalité des horaires pratiqués, les clients se contentant seulement de rapporter avoir parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86514
4 novembre 2002
4 novembre 2002
BITAN reconnaît qu'il pratiquait à la demande des clients des rabais parfois importants soit directement, soit en leur proposant d'acheter un autre vêtement pour un prix identique mais qu'il affirme, sans
Source officielleCour d'Appel
ébouté Monsieur X... de sa demande dirigéec/Monsieur Z
6253c8e7bd3db21cbdd869ae
2 juillet 2003
2 juillet 2003
production par AUNIS SAINTONGE d'une lettre qu'elle avait adressé à son conseil; - que Monsieur X... ne justifie pas d'un manquement par AUNIS SAINTONGE "au respect dû à la justice", cette lettre au ton parfois
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616355d4bf1fa7f870d29ff7
24 mars 2011
24 mars 2011
[T] notamment sur son blog, sans réserve et, parfois, avec provocation ; Que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163820596ce96677bf0fdbb
14 janvier 2011
14 janvier 2011
être épaisse ; Considérant qu'il suit que dans un domaine où les impératifs fonctionnels et techniques sont nombreux, les modèles de bouteilles se différencient entre eux par des éléments précis, parfois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163aeb38d16be2ca5050b6a
18 novembre 2010
18 novembre 2010
qu'il ressort du procès-verbal dressé par le juge, que l'intéressé exploitait diverses parcelles de terre cultivable ou de prairie ; que des terres cultivables n'étaient ni exploitées ou ni semées, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837c
18 avril 2006
18 avril 2006
concerne la gestion de ce conflit et attestent des difficultés relationnelles qu'ils entretenaient avec celui-ci, dont ils critiquent les méthodes de gestion, et relèvent le comportement autoritaire et parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89019
12 février 2007
12 février 2007
La société SEA LIFE soutient que les pièces versées aux débats démontrent que les erreurs de caisse étaient presque quotidiennes, la caisse présentant soit " un trop perçu ", soit un " déficit " parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943b
25 octobre 2007
25 octobre 2007
état du prix des " biens visés à l'article L. 621-122 ", c'est la condition d'existence en nature, à quoi l'on doit assimiler la conservation de l'état initial de la marchandise, suivant une formule parfois
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0f
27 mars 2008
27 mars 2008
qu'agissant en vertu de ses mandats de liquidateur de deux procédures collectives distinctes, le préjudice allégué est subi individuellement par chaque collectivité de créanciers ; - se borne, en un style parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa2
29 septembre 2008
29 septembre 2008
terre et murets de soutènement extérieurs, ** à l'éclairage extérieur de l'immeuble, ** à la collecte des eaux pluviales dont il indique, sans l'avoir personnellement constaté, qu'elles atteignent "parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb1
22 septembre 2008
22 septembre 2008
souligné le juge l'existence d'un mandat confié à l'épouse dès l'ouverture du compte est confirmée par le fait que Monsieur Moktar X... n'a jamais interrogé la banque sur les nombreux mouvements de fonds parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a307
25 octobre 2007
25 octobre 2007
rappel de salaire n'avaient pas été déclarés, -que des peintres et plâtriers patentés avaient travaillé pour le compte de EGP, laquelle fournissait les matériaux nécessaires à leur travail en assurant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a660
22 février 2008
22 février 2008
Elle fait valoir qu'elle assurait la vente des produits la responsabilité et de la caisse, parfois la fermeture des magasins, certaines commandes et remplacer la responsable de magasins pendant ses congés
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac49
7 mars 2008
7 mars 2008
n'est produite sur ce point par Mme A..., qui ne mentionne même pas le nom des salariés qui seraient concernés et énonce en toute hypothèse que cette limitation de déplacement résulterait de raisons « parfois
Source officiellechambre sociale
615e106bb7f532f69331f2c5
14 janvier 2010
14 janvier 2010
La meilleure preuve en est que, parfois Madame [K] a commencé à travailler après 3 heures 1/2, avant le plan Mercure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a5
27 novembre 2009
27 novembre 2009
contredits par les deux seules attestations produites par Mme X... relatant que le scooter de son fils était " remisé " de novembre 2008 à août 2009 (attestation de sa fille Ahnia Y...) et que son fils sait parfois
Source officiellePage 90 sur 431