refus opposé par le directeur de l'hôpital de Riez à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de programmation

seuls extraits le concernant, de la lettre d'observations adressée par l'inspection du travail à la société « X », son ex-employeur, à la suite d'une visite de contrôle effectuée sur le chantier du programme

Y... estime que le programme mis en place constitue en fait une hospitalisation complète.

- l'examen par l'ARCOM des programmes des différentes radios de la zone afin de déterminer si ces derniers répondent aux attentes d'un même public ou disposent d'une programmation analogue est différent

de programme sur la même fréquence hertzienne dans une zone voisine, et de Fun Radio, candidat retenu en catégorie D, dont la programmation musicale s’avère plus diversifiée.

de nature à intéresser un plus large public à Luzy que la programmation musicale de Skyrock principalement axée sur les musiques urbaines dont le groove-rap, d’autant que cette programmation musicale

relatifs au PLU de la commune : - dans sa version actuelle : 1) le rapport de présentation ; 2) le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) ; 3) les orientations d'aménagement et de programmation

masse au 1/500 ; 4) le plan de voirie, des eaux usées et des eaux pluviales au 1/500 ; 5) le profil en long ; 6) le profil en travers ; 7) le plan d'aménagement paysager au 1/500 ; 8) le programme

Ce sont les prodromes. Je les connais, mes parents, parfois mes amis me demandent si je prends bien mon traitement.

[L] [X] a été placé en programme de soins par décision ultérieure du 22 avril 2024.

Il soutient que : - il n'a pas été informé de façon suffisamment précise de l'existence et du montant de la participation due au titre du programme d'aménagement d'ensemble dès lors que ce programme

Par avenant en date du 7 novembre 2008, le constat de fin de programme a été reporté au 30 septembre 2009 ainsi que tout l'échéancier subséquent.

réalisés localement ; / 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard

; qu'il a été contacté par Jean Pons, qui a eu l'idée de diffuser des programmes dans l'enceinte libre ouverte au grand public ; il soutient devant la Cour qu'il était le propriétaire de ce programme qu'il

représentées par la programmation de RMC, service autorisé dans la zone avant l'appel à candidatures.

Ainsi et dès lors que le terrain d’assiette du projet n’est pas compris dans le périmètre d’une autre orientation d’aménagement et de programmation sectorielle, les orientations d’aménagement et de programmation

Le programme de soins, peu contraignant, a seulement pour but de s'assurer d'un suivi psychiatrique régulier et de la prise du traitement.

Le Feader agit dans les États membres à travers les programmes de développement rural.