Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 2
63a2b00b4486ef05df30250a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[F] [N] sans cause réelle et sérieuse, Condamne la société STOELZLE [Localité 1] PARFUMERIE à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0792a57405de33179c
27 janvier 2023
27 janvier 2023
La société NTN Beauté (ci-après la société NTN ou Notino) exploite le site de vente en ligne de produits de parfumerie 'notino.fr'.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946a5
19 juin 2019
19 juin 2019
Maryline Beauté - Nocibé a décidé, dans l'attente de la conclusion d'une nouvelle convention couvrant le commerce de détail de la parfumerie, d'appliquer volontairement la convention collective nationale
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87557
3 mars 2005
3 mars 2005
le 22 d cembre 1993 en classes 3, 21 et 25 pour d signer notamment des produits de parfumerie.
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87913
3 mars 2005
3 mars 2005
le 22 d cembre 1993 en classes 3, 21 et 25 pour d signer notamment des produits de parfumerie.
Source officielle17e Chambre
6033e044417c1391a2ea63ef
16 mars 2017
16 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 N° 2017/ GB/FP-D Rôle N° 14/23621 Société GLB SAS PARFUMS MOLINARD C/ [U] [N]
Source officielle2ème Chambre civile
65a0e9a55bbe450008b2cd3d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
et à la vente de produits de beauté et d'hygiène, de cosmétiques et de parfums, d'autre part.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60374d1228a1102b1f5ab1fd
16 avril 2015
16 avril 2015
, avec deux parfums (').
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711f
13 mai 2004
13 mai 2004
SCHENKER BTL (et intimée RG 03/255) C/ SA AIG EUROPE anciennement dénommée UNAT SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL anciennement dénommée SNC L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE Société TRANSPORTS ERICH RASMUSSEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60327d1e519bc2b1295e93b6
24 janvier 2018
24 janvier 2018
. ******************** La société [V] exerce l'activité de parfumerie esthétique au sein du Centre Commerciale [Établissement 1].
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdabe5fa7a5b74fe221cc23
27 mai 2019
27 mai 2019
FAITS ET PROCÉDURE La Sarl Massis Import Expert Europe apparaissant parfois sous le dénomination Massis Distribution ayant pour principale activité la vente au détail de tabacs en France, importe pour
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c776c5d9057df8013d
10 mai 2022
10 mai 2022
De 4 h à 8 h 30 on est bien au travail et dès qu'elle arrive on rentre dans notre coquille. ' Fadi[la [O]] a quitté la Parfumerie à cause d'elle.
Source officielleChambre famille 2-1
6969ea68cdc6046d477e0f7d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur les collections de bandes dessinées, de DVD et de parfum Sur la propriété des collections Le jugement querellé a dit que les collections de bandes dessinées, de DVD et de parfum figureront à
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b0a
5 février 1998
5 février 1998
Suivant actes sous seing privé en date du 19 mars 1993, la SNC PARFUMS et BEAUTE FRANCE -PBF- a souscrit auprès de la SA CENTRAL TELEPHONE deux contrats d'entretien de son équipement téléphonique concernant
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85524
6 mars 2001
6 mars 2001
PAR'FUN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI " l'Eau Rouge" 29700 QUIMPER-PLOMELIN Représentée par la SCP TEYTAUD, avoué,1, rue Edouard Colonne 75001 PARIS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61631525e03efc4516bd2e59
16 septembre 2011
16 septembre 2011
société Caudalie qui demande à la cour de confirmer le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que Monsieur [O] établissait sa qualité d'auteur des photographies des produits : Fleur de vigne Voile parfumé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
(bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux ; bijouterie fantaisie ;pierres fines, perles (bijouterie) ;
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03dc4
20 mars 2015
20 mars 2015
sans cause réelle et sérieuse , *20 000€ de dommages et intérêts pour procédure abusive , A titre subsidiaire ,dans l'hypothèse où la cour devait dire applicable la convention collective de la parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b03178f
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Les sociétés Boucheron Holding et YSL Beauté ont découvert que sur le site internet www.club-privé.fr de la société PMC Distribution devenue Club Privé, étaient offerts à la vente des parfums revêtus des
Source officielleRETENTIONS
651d02f3fe8d588318c1ae17
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les policiers municipaux nous expliquent quel 'individu a dérobé un parfum dans le magasin Galeries Lafayette, ce dernier a été rattrapé par l'agent de sécurité alors que l'auteur avait passé les portiques
Source officiellePage 9 sur 431