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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65376110974d2583184551ae
23 octobre 2023
23 octobre 2023
des désordres, malfaçon, non-façons et non-conformités, rechercher la date d'apparition des dommages, préciser s'ils étaient ou non apparents lors de la réception et pouvaient être décelés par un maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff7f03029105dbedc26a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[M] est intervenu comme assistant à la maîtrise d'ouvrage mais aussi comme maître d'oeuvre d'exécution, et encore comme entreprise générale, Juger que le champ d'application de la garantie est délimité
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa36ade3490008c31201
4 janvier 2024
4 janvier 2024
d'oeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857eb
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Elle reève que ni le CEBTP, ni A assistée d'un architecte, ni C, ni B ou D n'ont prévu de maîtrise d'oeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce52
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Elle reève que ni le CEBTP, ni A assistée d'un architecte, ni C, ni B ou D n'ont prévu de maîtrise d'oeuvre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e4f07797cdb2f7583cc3
29 juin 2012
29 juin 2012
Il en résulte qu'il s'agit d'un défaut de conception de la maîtrise d'oeuvre ainsi que d'un non respect par l'entreprise de son devoir de conseil.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a83
24 février 2017
24 février 2017
La maîtrise d'oeuvre de cette opération immobilière a été confiée à la SARL d'architectes Didier BRACHET et la mission d'ordonnancement, coordination et pilotage du chantier à Monsieur François A....
Source officielle1ère Chambre
5fde94a8cdabe769481fb9e2
26 juin 2018
26 juin 2018
Patrick Y... était investi d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète qui aurait dû le conduire à vérifier les supports sur lesquels les travaux dont il devait assumer la maîtrise d'oeuvre (de leur conception
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f3cbc2a5bdff970300a0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'oeuvre ne constitue pas une fin de non-recevoir mettant en jeu la qualité ou l'intérêt à agir des parties.
Source officielle2ème Chambre
626cd2f9bd20aa057d9f3808
29 avril 2022
29 avril 2022
une entreprise à qui confier la réalisation des plantations alors qu'initialement elle s'était vue confier la seule mission de maîtrise d'oeuvre pour la somme de 115 000 euros.
Source officielle1ère chambre civile A
6037461b24e555245173600d
30 avril 2015
30 avril 2015
d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre à son encontre, mais également de maîtrise d'ouvrage à l'encontre de la société Clivio
Source officielle1ère ch. civile
627ca8ae4781dc057dee7d3d
11 mai 2022
11 mai 2022
[T] a été son assuré pour son activité de maître d'oeuvre exerçant en son nom propre jusqu'au 30 septembre 2009, et non pas la Sarl Lb2c.
Source officielleChambre 1-2
653b5873502b828318c4e1c6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I], entrepreneur, la société BET [X] [S], maître d'oeuvre, et la société SMA, assureur du maître d'oeuvre au titre de la responsabilité civile décennale, de réparer le préjudice subi du fait des désordres
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43d
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 19ème Chambre - Section A ARRET DU 12 SEPTEMBRE 2007 (no , 9 pages) Numéro d'inscription
Source officielle3e Chambre B
6031dfbd80b9e1b37c98acdb
14 juin 2018
14 juin 2018
auprès de la X..., a été chargée de réaliser l'ensemble des travaux de construction de la villa et de la rampe d'accès, ainsi que de la maîtrise d'oeuvre d'exécution, - cette société a sous traité
Source officielle3e Chambre A
6162efb48fe037d2cb4a0517
10 mai 2012
10 mai 2012
Dans le cadre de cette construction, sont intervenus : -Monsieur [J] architecte en qualité de maître d'oeuvre avec mission complète, assuré auprès de la MAF.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f1a364cdc6046d47ee9cf3
28 avril 2026
28 avril 2026
Elle a par ailleurs confié la maîtrise d'oeuvre à Monsieur [M] [G] en qualité d'architecte, et une mission d'assistant de maîtrise d'oeuvre à Monsieur [X] [F].
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e1fb82364b3ebed3bf0616
3 octobre 2025
3 octobre 2025
d'ouvrage de la SOCAREN qui a, notamment, mandaté la société [F] [C] en qualité de maître d'oeuvre et la société GD Construction en qualité d'entreprise générale ; que ces travaux devaient être entrepris
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2657c1ccb0008628e27
2 avril 2024
2 avril 2024
serait remise en cause, que l'article 2.4 stipule l'obligation pour ce maître d'oeuvre de pour les parties privatives : le maître d'oeuvre établit en présence des entreprises, des acquéreurs et du maître
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO
6253cdb8bd3db21cbdd94444
5 février 2019
5 février 2019
Eric G... et Mme Barbara O... avec les entreprises, - que M. P... G... et Mme Q... O... ont fait le choix de ne pas recourir aux services d'un maître d'oeuvre, M. P...
Source officiellePage 9 sur 258