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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6629f367dc6faf00095888d3
24 avril 2024
24 avril 2024
qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Sarah XERRI
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261c5372bffe825630cf
22 août 2024
22 août 2024
APPELANT Monsieur [O] [L] né le 2 octobre 1993 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté et assisté par Me Alicia PUJOL, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Grégoire HADOT-PERICARD
Source officielleChambre Commerciale
5fca57c0954f501ff040d46c
19 novembre 2020
19 novembre 2020
conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, Faits et procédure: La société A2A a pour objet social l'exploitation de la concession exclusive Xerox
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3f
19 février 2016
19 février 2016
SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame Dominique HAYOT
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03661_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00780_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc88
15 juin 2012
15 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme HAYOT, Conseillère Assesseur : Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8744781dc057dee7c7c
11 mai 2022
11 mai 2022
conclusions au plus tard 48 heures ouvrables avant l'audience lorsqu'un désistement est demandé et accepté ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 26 septembre 2022 à 13h30 - Salle Louise Hanon
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fda3d5392446983ea03c156
10 septembre 2019
10 septembre 2019
juin 2013, les collaborateurs de la société Antalis ont été informés de l'offre d'acquisition des droits et de l'activité de distribution des papiers et de supports d'impression numérique de la société Xerox
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859aa
7 juin 2001
7 juin 2001
DECISION : Par acte authentique du 16 mai 1972 Me B..., notaire, a donné à bail à la SCP HANOT-MOUZON, notaires associés à AIRAINES, un immeuble situé à AIRAINES à l'angle de la place du Commandant
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133d
25 mars 2014
25 mars 2014
né le 21 Juin 1981 à CALI (COLOMBIE) ... 30449 HANNOVER Représenté par Me Charles BERNIER de la SCP BCA-BERNIER CHARLES, avocat au barreau de SETE CONTRE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT 6 rue
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc87
15 juin 2012
15 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme HAYOT, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc9f
14 septembre 2012
14 septembre 2012
alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcba
15 juin 2012
15 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme HAYOT, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd5
15 juin 2012
15 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme HAYOT, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleSociale D salle 3
681997bf6a65bd051c5d6df8
25 avril 2025
25 avril 2025
Mme [B] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me SOMMEVILLE, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDEUR(S) A LA REQUETE : Mme [H] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me HANNOIR
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
66ff85d0a4ff9ec259c098c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01716_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnal, représentant Mme A....
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02948_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04894_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Du 22 septembre 2019 au 1er septembre 2020, il a été affecté à l'ambassade de France à Hanoï (Vietnam) en qualité d'expert de haut niveau au sein de la direction de la coopération de sécurité et de la
Source officiellePage 9 sur 37