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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6f

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Nicolas, né le 11 septembre 1997, Vincent, né le 7 février 2001.

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acae38a5703d75a668501

Appel

8 août 2025

8 août 2025

MMA IARD Représentant : Me Vincent DELPECH de la SCP DELMA AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d5129c3df04f589a52e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Il a été établi le 5 juin 2014, un acte de notoriété en l'étude de Maître Etienne Vincent, notaire, successeur de Maître Decroix.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229f0d2fa6fd0f80404a3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SAINT VINCENT, RCS de Nanterre sous le n°353 966 351, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Vincent Z... ... 59240 DUNKERQUE Comparant assisté de M. Bernard A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee89

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Vincent X... et Stéphanie Y... ont contracté mariage le 28 avril 2001 par devant l'Officier d'Etat Civil de la commune d'Auchel (Pas de Calais), sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Vincent Z..., sur la SARL VITICOLE Vincent et Jacques Z..., ci-après désignée : la SARL V. ET J. Z... Cette saisie-attribution a été régulièrement dénoncée à M. Vincent Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Vu la déclaration d'appel de Vincent X...et Charles X...déposée au greffe le 17 décembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab5

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

ALBERTI, Avocats de Vincent X..., ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945c2

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

Représentant : Me Nathalie VINCENT de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. D... H... S... W... Intimé la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d365

Appel

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Vincent Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93170

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Vincent X... signée par Mme Ghislaine X... le 30 mars 2016 ; Vu la décision du directeur du centre Psychothérapique Nord Dauphiné d'admission de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

63bfb3035e2fbe7c9004379a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Référé, origine Tribunal de proximité de Villeurbanne, décision attaquée en date du 12 Août 2022, enregistrée sous le n° 22-000043 Madame [J] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Camille VINCENT

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826125372bffe82563051

Appel

21 août 2024

21 août 2024

ADAMIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b61

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

En l'espèce, l' association Vincent de Paul B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836b

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

SUR CE Le 9 avril 2002 une déclaration de créance a été adressée à Maître VINCENT au nom de la caisse RESURCA pour un montant de 148 804,64 euros à titre privilégié.

Source officielle
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Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e651

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Vincent X... né le 13 Décembre 1962 à MONTBELIARD (25200) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a695

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Son fils Vincent X... a vécu depuis sa naissance dans cet appartement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945c3

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Mme B... N... épouse A... Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme L... K... Mme L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Vincent X... en qualité de fraiseur.

Source officielle

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