Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6037537e59b14e316f457525
10 avril 2015
10 avril 2015
Madame PONS, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller assistés de Madame VICENTE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il n'est d'ailleurs pas contesté qu'aucun signe apparent ne pouvait être décelé.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94871
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Vincent DAVID, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, et pour avocat plaidant Me Xavier SKOWRON GALVEZ, avocat au barreau de PARIS la SCI [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b5
28 février 2012
28 février 2012
X... était monté sur le toit de sa seule initiative ; Attendu, par ailleurs, qu'aucune pièce objective ni aucun témoignage ne viennent accréditer les allégations de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52952a2c4236379079688
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DEFOS DU RAU, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c9007614f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
13 Janvier 2023, après prorogation, par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SARL E-AUTO 56 [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre civile
642d1446cb8fa004f57da0bc
4 avril 2023
4 avril 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielle2ème CH - Section 1
6864beacf8541312a816c4fe
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CREDIT LYONNAIS (LCL) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b01
18 juin 2013
18 juin 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 FEVRIER 2012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2011013246 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 34470 PEROLS représenté par la SCP DENEL
Source officielle1ère Chambre
650d300971dfcd8318200c2f
8 août 2023
8 août 2023
1949 à [Localité 4] ([Localité 4]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
26 juin 2000
Elle soutient surtout qu'elle ne peut être considérée comme responsable de l'inoculation d'un germe que le patient portait en lui-même et qui n'a pu être décelé par les praticiens qui ne sont pas ses
Source officielle1ère Chambre C
5fda3e0938b79d84b21ad661
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Adresse 2] et exploitant un commerce à l'enseigne Centre Oméga situé [Adresse 3] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163279733484180ee72297e
9 novembre 2011
9 novembre 2011
PARIS - RG n° 08/06459 APPELANTE Madame [X] [K] [V] épouse [J] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88873
6 juin 2006
6 juin 2006
Y... reproche à son époux de l'avoir délaissée alors qu'elle devait faire face à de sérieux ennuis de santé ainsi que de l'avoir violentée physiquement lors d'une dispute. C... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
civile : A reçu en leurs demandes Georges A... et Ursula Z... épouse A..., A reçu Stéphane A... et Sébastien A... en leur constitution de parties civiles, A condamné solidairement Pierre Y... et Vincent
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00704_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par ailleurs, la société requérante ne peut utilement se prévaloir de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, alors que
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00076_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
de renforcer l'attractivité d'un pôle périphérique au détriment desdites centralités. " Les enseignes citées par la société Pascalyne dans la zone de chalandise, telles Centrakor ou Gamm Vert, ne viennent
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad63
18 janvier 2018
18 janvier 2018
[S] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Frédérique CASSEREAU de la SELARL HOCHE SOCIETE D AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0077 substituée par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
637dc85e14982305d4c2020f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [C] [Y] né le 02 Novembre 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Vincent
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège timbre fiscal dématérialisé n°: , 1 Cours Michelet, CS 30051 - 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Vincent
Source officiellePage 9 sur 21