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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff39
28 juillet 2023
28 juillet 2023
RG 19/17637 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFFRZ [U] [K] [P] [K] C/ [J] [B] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fb
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Thibaut X..., Mme Astrid Y... M. Thibaut X..., Mme Astrid Y..., Mme Maud Z...
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea31
26 juillet 2022
26 juillet 2022
OFFICE NATIONAL DES FORETS C/ [P] PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX Numéro d'inscription de l'affaire
Source officielle1ère Chambre
67874f22d61a5c2f4aa365f0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 14 JANVIER 2025 Le quatorze Janvier deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c3
3 février 2011
3 février 2011
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme TEHEIURA et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6d
30 juin 2011
30 juin 2011
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, MM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f8668fcb86fa851c25cb09
21 octobre 2025
21 octobre 2025
AMA TRADUCTION INTERPRETARIAT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thibault GEFFROY, avocat au barreau de PARIS, toque : G0242 INTIMÉE Madame [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée
Source officielleChambre 3-3
62cfb1e1548bc59fcf4f0e80
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b11
30 mars 2017
30 mars 2017
------------------------ R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le trente mars deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c8c
7 novembre 2007
7 novembre 2007
DES RENARDIERES dont le siège social est La Miettrie 86410 BOURESSE agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd1b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SPM 13 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau
Source officiellePremière Présidence
68872fd7147ef4d642d3761d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 04 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00152 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier
Source officielleChambre 3-3
627df7280d41e0057d43e180
12 mai 2022
12 mai 2022
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9776ec6bab6dfbaafd
7 avril 2025
7 avril 2025
ESPRIT CLEAN C/ [X] [M], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b0cdc6046d47cb2df4
1 juin 2026
1 juin 2026
Localité 1]) né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 2], actuellement détenu à la maison d'arrêt [Localité 3] - représenté par Me Lara AMIOT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Thibault
Source officielleChambre 1-5
66878c9b05d6f7f678d48e82
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'ENSEMBLE IMMOBILIER ALTITUDE 100 C/ [C] [X] épouse [L] GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX AIX EN PROVENCE SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f0
9 septembre 2008
9 septembre 2008
ATLANTICA C/ Erwann X..., Thibault Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c928
14 août 2008
14 août 2008
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme TEHEIURA et Mme LASSUS-IGNACIO, conseillères, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ;
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Thibaud X... Françoise A... épouse X...
Source officielle4e Chambre A
6162d675a2a5768a176c5582
6 juillet 2012
6 juillet 2012
demeurant [Adresse 5] Madame [P] [Z] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1942 , demeurant [Adresse 5] représentés par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUT
Source officiellePage 9 sur 43