La société Café le [I]'s et la SACEM ont conclu le 21 mars 2012 un 'contrat général de représentation - musique de sonorisation'.

Kbis daté du 27 août 2009, que Madame [O] exploite au [Adresse 5] un commerce de vente de partitions et de documents musicaux, disques, cassettes, instruments de musique, dépôt vente d'instruments, sonorisation

l'origine du traumatisme disparu est contredite par d'éminents spécialistes, - les affirmations de la ministre des armées concernant le caractère stationnaire voire régressif des hypoacousies d'origine sono-traumatique

en qualité de VRP, suivant contrat à durée indéterminée, par la Sarl CLAIRSON, société spécialisée dans l'organisation d'opérations événementielles, avec deux activités principales, traiteur et sonorisation

Dusan X... né le 16 janvier 1945 et pour siège social Chatenay-Malabry, qu'enfin, elle avait pour activité « la réalisation de travaux d'électricité générale, vidéo surveillance, alarme et sonorisation

porte et la paroi qui l'entoure sont très importantes car si le bruit franchit cette paroi, il va automatiquement dans la colonne d'ascenseur et inonde tout l'immeuble ", et d'autre part que la sonorisation

compromettre la sécurité du public amené à fréquenter cet établissement, relevant en particulier l'absence de vérification de plusieurs installations techniques, l'absence de coupure automatique de la sonorisation

demandait à ses prestataires et fournisseurs référencés de lui transmettre des projets d'aménagement du local, des devis en vue de l'équipement du club en matériel, ou encore échangeait à propos de la sonorisation

de la propriété intellectuelle, due aux artistes-interprètes par les établissements qui diffusent publiquement à des fins commerciales des phonogrammes, qu'il s'agisse de musique attractive ou de sonorisation

La seconde redevance est relative à son activité de café ou restaurant avec diffusion d'une musique de sonorisation constituant une composante accessoire à l'activité commerciale.

résulte du rapport d'expertise que dès le 27 août 2008, la société Groupama Transports, représentée par la société Serex, a mandaté un expert pour « procéder à l'expertise du chargement de matériel de sonorisation

indiquant une activité de restauration, bar, musique, DJ, - l'absence d'activité de restauration, et au contraire la présence d'une animation musicale avec disc-jockey, pupitre et matériel de sonorisation

Manquaient un magnétoscope, du matériel de sonorisation (enceintes, amplificateurs, micros, etc), 6 jeux de lumière et 76 spots ainsi que 721 bouteilles d'alcool.

l'article 4.13 le principe d'un éclairage de sécurité conforme à la réglementation incendie et le positionnement des blocs de secours, à l'article 5.1.4, à la charge du prestataire, l'ensemble de la sonorisation

entretien du 16 novembre 2023, qui s'est déroulé par visioconférence, ne relève aucune difficulté de compréhension des questions posées à Mme A A, ni aucune difficulté technique sur la plan de la sonorisation

ayant pour avocat Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA SARL QUERRAGGIA prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié es-qualité audit siège Immeuble U SOGNU

Villa Cume Sognu Y... du Vittulo 20000 AJACCIO Représentée par Me ALEXANDRE et Me Jean François SALASCA, avocats au barreau d'AJACCIO ARRET N° page 2 GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE 24 parc Club du Golf

Pour les frais de réinstallation, l'expert a détaillé le coût d'une enseigne lumineuse, de la création de la mezzanine, du kit d'inauguration des nouveaux locaux, de la sonorisation, d'une alarme neuve