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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627df8f80d41e0057d43e4de
12 mai 2022
12 mai 2022
pas seulement calligraphiques, puisqu'on retrouve dans ces documents les mêmes anomalies de langage ; par exemple : - dans ses attestations de 2019, Mme [J] [E] conjugue la première personne du singulier
Source officielle2e chambre sociale
6971f99dcdc6046d473a1a5b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
APPELANTE : S.A.R.L. [5] [K] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yves SINSOLLIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19536cff766e94e388f8
2 avril 2025
2 avril 2025
le 08 Juillet 1986 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Yves SINSOLLIER
Source officielleRéférés
695e356f75782d5f0610b32b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il apparaît par ailleurs que la mise à exécution de la décision rendue serait, dans ce contexte singulier, susceptible de générer des conséquences manifestement excessives de par le caractère irréversible
Source officielleRétention Administrative
688858f3d8cf5e00fc898747
12 octobre 2024
12 octobre 2024
Il est également singulier de remarquer que Monsieur [D], qui allegue d'une volonté et d'une capacité d'insertion sur le territoire français, n'a pas mis à profit sa période de détention pour préparer
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a31d36ab09eb9a2fd79b
13 juin 2013
13 juin 2013
et juger les moyens de forme soulevés par la partie saisie irrecevables, - confirmer purement et simplement la décision entreprise, - débouter en tout état de cause la partie saisie de sa "singulière
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d9
30 octobre 2001
30 octobre 2001
intervention de Madame A... dans la réalisation des travaux n'est pas suffisamment caractérisée par de simples déclarations de l'expert dans son rappel du litige et par la tardiveté, même si elle est singulière
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ed
27 janvier 2005
27 janvier 2005
qu'aucun des griefs retenus par les premiers juges n'est établi (détournements de fonds, poursuite abusive de l'exploitation et mauvaise tenue de la comptabilité de l'entreprise), - qu'il est "singulier
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f4
14 février 2008
14 février 2008
Michel A..., refuse de faire exécuter le jugement, qu'elle a saisi le tribunal d'instance du 16ème arrondissement en vue d'obtenir la saisie de ses pensions de retraite, dans le cadre de son action "ut singuli
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d782
14 février 2011
14 février 2011
rapport au monde du travail ; qu'il a perçu de 2004 à 2010 une allocation d'adulte handicapé, le handicap étant considéré comme découlant de l'incapacité à lui procurer un emploi adapté à sa situation singulière
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c9
23 juillet 2019
23 juillet 2019
Elle soutient que la contradiction du dispositif avec les motifs de la décision équivaut à un défaut de motifs ce qui porte une atteinte grave au principe du contradictoire et viole avec une singulière
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
Elle décrit les investissements très conséquents engagés pour promouvoir ces collections d'abord pour les défilés les présentant et les mettant en scène, dans des lieux singuliers, soit le musée Rodin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f555b7cff8efb7357587
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, au titre de cette deuxième mission, utiliser l'un des mots-clés ou radicaux suivants ou l'une des combinaisons de mots-clés suivants, qu'ils soient saisis en minuscules et/ou en majuscules, au singulier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229f5d2fa6fd0f80404f3
20 avril 2023
20 avril 2023
[X], le tribunal de commerce de Paris l'a débouté de sa demande ut singuli d'indemnisation de son préjudice au titre de la distribution de dividendes, de sa demande relative à un conflits d'intérêt, de
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df8035c
10 mai 2022
10 mai 2022
société [Z] réplique que Mme [Y] a, seule, donné congé pour le 26 juin 2017 au motif que son conjoint était muté à l'étranger, étant souligné que cette lettre est rédigée à la première personne du singulier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
678750ac892c83ef59be598f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[D] explique : - qu'il exerce l'action sociale ut singuli pour le compte de la société [12] à l'égard de laquelle M.
Source officielle1ere Chambre
601178609ab5d5980e115d70
26 janvier 2021
26 janvier 2021
[U] et Mme [X] ne sauraient valablement soutenir que le passage serait limité à la seule largeur du portail "voiture", le singulier utilisé pour le mot "portail" et le terme "simplement" ne permettant
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e28
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il a une situation singulière. Les éléments de personnalité n'ont pas été examinés par le préfet, qui aurait du l'assigner à résidence.
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e2c
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il a une situation singulière. Les éléments de personnalité n'ont pas été examinés par le préfet, qui aurait du l'assigner à résidence.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c3f5a52a8057d9918c3
16 mai 2022
16 mai 2022
ligne le coût de chacune des prestations énoncées, mais contrairement à la première, elle énumère, avec 'présentation devant la chambre de l'instruction, préparation de mises en liberté, visite (au singulier
Source officiellePage 9 sur 50