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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
00799 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes d'EVRY - section encadrement - RG no 05/00208 APPELANTE Madame Danièle X... ... 91800 BRUNOY
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bd
25 février 2014
25 février 2014
Jean-Bruno X... C/ Me Guillaume Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914e3
28 avril 2014
28 avril 2014
Monsieur Bruno Y...a été avisé à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 28 avril 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032d6bc33d9c54b512f19ba
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine HUNTER-FALCK, conseiller Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032e7ded91f8d5be02fe327
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6031ff3aaf6160376bb95a83
22 mai 2018
22 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Marianne FEBVRE MOCAER, conseillère Monsieur Olivier MANSION, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdc7d8d6fe4baa0d30c64b1
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marine BRUNIE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528c
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Bruno né le 7 Octobre 1955 à Nanterre (92) fils de Louis et de DUPRAT Georgette de nationalité française, marié, 3 enfants gérant de société demeurant 117 rue de Paris 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a5
25 janvier 2011
25 janvier 2011
d'inscription au répertoire général : 10/ 08198 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 SEPTEMBRE 2010 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE CARCASSONNE No RG 10/ 907 APPELANT : Monsieur Bruno
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00371_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le GIE Nectar Fruits, représenté par la SELARL Bruno Cambon, mandataire liquidateur, M.
Source officielleChambre 3-3
633fc2abe633183e2ee17765
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/00839 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIWU2 Ordonnance n° 2022/M205 Société GASPARD & BRUNO LTD société de droit
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebd
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Bruno Nut, vérifié à hauteur de la somme de 1 140,51 € , aux motifs que : - la présidente de la chambre des avoués est saisie d'une plainte contre l'avoué du contestant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b233
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat INTIME : Monsieur Bruno C... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Condamne Maître Bruno Z... à payer aux consorts X... une indemnité de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
OR BRUN Emmanuel X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Bruno B....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02784_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Bruno et Panero est rejetée.
Source officielleAvis
CADA:20092233
2 juillet 2009
2 juillet 2009
sous-préfecture de Béziers) — - la copie des appels de cotisations pour l'année 2008, adressés par l'association foncière de remembrement (AFR) du plateau de Vendres à Messieurs Alain HELLEY, Damien BRUN
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
INC, condamné Monsieur Bruno X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedc
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08587 Ordonnance (No 10/ 01521) rendue le 12 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno
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