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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00343_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Angéniol, rapporteur public, - les observations de Me Michel, représentant Mme A..., et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant la commune de Marseille.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03009_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04564_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Mme D et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, pour l'université Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle devait me raconter comment sa patronne l'avait menacée ce matin. Elle m'avait appelée depuis ses toilettes pour ne pas raconter cette agression à son mari. Elle pleurait beaucoup.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par acte du 18 juin 2021, les sociétés Benjamin Desprez et Hélène Breheret, Francis Janssens Van Der Maelen, HBA, Jousse Entreprise, Maison Rapin, Meubles et Lumières, Libre Artbitre, Galerie Lucas Ratton
Source officielleCour d'Appel
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10 septembre 2014
10 septembre 2014
témoin produisant un message adressé par l'appelante lui indiquant « Je vous demande de tenir l'objectif d'un contrat par jour sous peine de sanction » ; - Madame X... l'a menacée en lui disant « si tu racontes
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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3 avril 2026
3 avril 2026
[Y] joue avec l'arrière-plan, décoré de tableaux, pour l'intégrer volontairement dans sa composition et raconter quelque chose de son modèle à la différence des portraits « corporate » qui sont effectués
Source officielleChambre 1-11 HO
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17 août 2023
17 août 2023
C'est ma mère qui a raconté tout ça. Ce sont les relations conflictuelles que j'ai avec ma mère qui me met dans cet état.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68105eb2f4420d4e95ca2a02
28 avril 2025
28 avril 2025
[R] a sollicité les services de la société Rheinzink pour la prise des cotes définitives et a passé commande auprès de la société Raboni des différents matériaux nécessaires à la réalisation de son projet
Source officielle2ème Chambre civile
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
qu'il en fera rapport avant le terme de ce délai au juge qui pourra prononcer une prorogation de celui-ci ; - dit que l'expert commis devra, après avoir remis copie à chacune des parties, déposer rappoit
Source officielle1ère chambre sociale
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
, [H]) ils se moquaient des gens '[F] c'est une grosse vache', que [T] se moquait de lui, que [R] a pris la défense de [T] et a minimisé, qu'il a demandé à changer d'équipe et que [R] lui a dit 'ne raconte
Source officielleChambre civile 1-7
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25 avril 2025
25 avril 2025
[S] [A] a rencontré le 8 avril 2025 le docteur [Y] qui a retranscrit ce que ce dernier lui a raconté, qu'il apparait ainsi que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
T] a pris un emploi en avril 2018 auprès de l'entreprise Zolpan, qu'il a été au chômage du 4 décembre 2018 au 31 janvier 2019, qu'il a occupé un emploi d'agent technico commercial pour l'entreprise Raboni
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
N] a pris un emploi en avril 2018 auprès de l'entreprise Zolpan, qu'il a été au chômage du 4 décembre 2018 au 31 janvier 2019, qu'il a occupé un emploi d'agent technico commercial pour l'entreprise Raboni
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
24 juin 2015
Qu'en est-il de la réalité de cette liaison de plusieurs années avec celui qui deviendra le ministre de la Relance de [Y] [H] ' « [D] [C] est un grand séducteur; raconte un proche de l'actuel président
Source officielleCour d'Appel
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28 octobre 2003
28 octobre 2003
C... qui ne ratait pas une occasion pendant la réunion (de fin 1999) de s'attaquer personnellement à M. X..., devant la direction et le personnel. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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26 avril 2011
26 avril 2011
De plus, vous avez à ce moment adopté à l'égard de Melle [B] des propos exprimés de façon menaçante - c'est toi qui a raconté tout cela à [G] '- ce qui a accentué un profond sentiment de malaise chez l'intéressée
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Mme D... raconte la manière dont M. Y... " criait sur Mme X... parce qu'elle avait oublié la pâte à roussettes, il a dit qu'il la dresserait comme il l'a fait pour sa femme ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
11 janvier 2011
d'autant qu'en l'état des pièces qui sont soumises à la cour, il n'apparaît pas qu'il soit dans l'intention de l'auteur de l'ouvrage de créer une confusion entre le personnage de son livre dont il entend raconter
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00389_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
De manière générale ses pratiques pour s'occuper des enfants les plus jeunes paraissent très limitées, ainsi pour les repas, lors de l'entretien du 24 mars 2021, elle raconte que la jeune A prend son biberon
Source officiellePage 9 sur 28