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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b2
12 mai 2005
12 mai 2005
Mais il nous a mis en contact avec deux autres "amis" de Y... qui confirment eux aussi que le "pinard de Y..." n'est pas fameux, surtout le blanc "qui donne mal à la tête".
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849f
30 mars 2006
30 mars 2006
engagements de la société (20 août 1988) puis d'un prêt fait à la société pour l'acquisition d'un pas de porte (25 juin 1997) - qu'elle-même s'est portée caution de la société à l'égard de la société PINAGGIO
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b671
30 mars 2006
30 mars 2006
engagements de la société (20 août 1988) puis d'un prêt fait à la société pour l'acquisition d'un pas de porte (25 juin 1997) - qu'elle- même s'est portée caution de la société à l'égard de la société PINAGGIO
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
de nationalité Française, né le 12 Avril 1957 à GRAMAT (46500), Agent comptable, demeurant Les Picadis-...-19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00833_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Gomot-Pinard, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02739_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
B, représentés par Me Gomot-Pinard, demandent à la cour : 1°) d'infirmer le jugement du tribunal administratif de Limoges du 10 juin 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de l'Indre du 15 février
Source officielle1ère Chambre
66bc4879a5822c82a7cbdf91
13 août 2024
13 août 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [S] [A] épouse [W] née le 14 Janvier 1962 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] - [Localité 8] Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI
Source officielle8ème chambre
659f96973328fa00087a256c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
R'S 36 Selarl MAURIN - PILATI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 10 Janvier 2024 APPELANTE : Compagnie d'assurance CAMBTP
Source officielle1ère Chambre
631c2ad1bd7923fcb00af8f3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MAISONS DU JURA Sise [Adresse 2] Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Madame [L] [S] née le 29 Janvier 1965
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196d
16 mai 2022
16 mai 2022
: Me Aurélie SEGONNE-MORAND de la SELARL LMC PARTENAIRES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 220 - N° du dossier 20.07689 - Représentant : Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
: Jugement du 30 Octobre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 16/07889 APPELANT Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Sébastien PINARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01162_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B C, représentés par Me Pilati, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
, après destruction de l'ancien supermarché, qu'une seule construction individuelle, de type R+1+combles, située sur la parcelle contiguë cadastrée BH 50, à l'intersection des rues Goche et Maurice Pinard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02520_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par mémoire enregistré le 5 juin 2025, la société Cibetanche, représentée par Me Pilati (SELARL Maurin Pilati Associés), conclut au rejet des conclusions d’appel provoqué présentées à son encontre par
Source officielle4ème Chambre
67932fd09097fd849ae8aace
23 janvier 2025
23 janvier 2025
subsidiaire pour s'opposer au paiement du solde des travaux, la SCI soutient : -que tous les travaux commandés n'ont pas été réalisés notamment la pose des plinthes qui a été réalisée par la société Pinard
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b6eb6c6260008b53228
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le chantier privé dont il s'agit est celui situé au [Adresse 2] à [Localité 8] effectué pour le compte de la société EARL PINARD et fils en date du vendredi 16 novembre 2018.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e5dc25a97f0381f557d
11 décembre 2013
11 décembre 2013
représentée par Me Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0481 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] , représenté par son syndic la Société MARCEL PINARD
Source officielle1ère Chambre
69613f09cdc6046d47c4988b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
REYNAUD IMMOBILIER SERVICE Sise [Adresse 1] Représenté par Me Christian PILATI de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.
Source officielle2 e chambre civile
6979e70fcdc6046d47f70b4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Localité 19] domiciliée : [Adresse 17] [Localité 18] Représentés par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assisté de la SELARL MAURIN-PILATI
Source officielle4e chambre
64ae4e65dc6b4e05dbb0b969
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[Localité 10] Représentant : Maître Aurélie SEGONNE-MORAND de la SELARL LMC PARTENAIRES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 220 et Maître Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI
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