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291 587 résultats pour « Pierre-Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle

Page 9 sur 14580

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CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df5

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Cour : 02/03437 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a1924f6cdc6046d4753a1a4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ATHENA prise en la personne de Me [H] [B], mandataire judiciaire de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

X... es-qualités de la SELARL JSA, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [...] Sophia D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANT Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00237_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37965d1bc2605de4b45b3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

en restitution de biens mobiliers de la société STATION ALEXANDRE.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63fa1

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63fa3

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Alexandre X... a relevé appel de ce jugement le 28 mars 2013 à l'encontre de toutes les parties.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69e31714cdc6046d47a7db14

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

] [Adresse 2] [Localité 2] Mme [S] [M] veuve [D] [Adresse 3] [Localité 3] Mme [K] [M] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 4] Mme [E] [M] [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97aaacdc6046d47a137e7

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Mahrez Abassi, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f19c2ecdc6046d47ee0cf8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DE METZ ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708e6cdc6046d47fa3acf

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2026 3ème prolongation Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fbb66cdc6046d47e95bde

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0fec15cdc6046d47884e50

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Adlene Kessentini, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe38ecdc6046d478692c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

24/03126 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W2MA dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [S] [I] né le 18 Février 1989 à [Localité 1] (99) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

Source officielle