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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d5
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e2
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a6
31 août 2011
31 août 2011
PHILIP MORRIS FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/01580 Copies
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01862_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par une décision du 22 décembre 2015, le directeur du centre hospitalier Philippe Pinel a rejeté cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfdc
1 juin 2011
1 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87350
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Boulangerie La Rotonde, mise en liquidation judiciaire; que Maître Jean-Philippe X, ès-qualités, estimait utile pour parvenir à la réalisation de l actif de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f46
20 juin 2002
20 juin 2002
Ceux-ci ne s'y étant pas opposés, ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 du NCPC).
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8721f
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Boulangerie La Rotonde, mise en liquidation judiciaire; que Maître Jean-Philippe X, ès-qualités, estimait utile pour parvenir à la réalisation de l actif de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be0
18 décembre 2001
18 décembre 2001
1 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS No 2001 9' Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N° 99/15101 Philippe X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f13
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Par jugement réputé contradictoire rendu le 9 octobre 2006 faisant suite à un jugement de réouverture des débats rendu le 5 juillet par lequel il était demandé à la banque de produire un décompte formant
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8ba
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Philippe Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78c
10 mars 2008
10 mars 2008
ARRET N º À du 10 mars 2008 COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1 º SECTION ARRET DU 10 MARS 2008 APPELANTES : d'un jugement rendu le 13 Décembre 2005 par le Tribunal de Commerce de REIMS, La S
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb0
2 mars 2016
2 mars 2016
Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
Vu l'appel interjeté, le 25 juin 2007, par les sociétés LONGCHAMP, JEAN AA... et Philippe AA... d'un jugement rendu le 16 mai 2007 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * débouté la société
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85043
30 juin 2000
30 juin 2000
* STATUANT sur l'appel formé par Philippe X... d'une ordonnance de référé rendue le 16 décembre 1999 par le Président du Tribunal de Grande Instance de SENS, lequel a : - débouté Philippe X... de sa
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ef
24 octobre 2007
24 octobre 2007
APPELANT : Monsieur Philippe X... né le 13 Novembre 1955 à TREVES (ALLEMAGNE) ... 17500 JONZAC représenté par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour assisté de la SELARL D.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
PROUVOST, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Philippe D...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Philippe Y... : Attendu que M. Philippe Y... réclame à la S. A.
Source officiellePage 9 sur 735