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20 433 résultats pour « Noémie PHILIPPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb14

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

C/ Philippe Y... ayant exercé sous l'enseigne "LE PROGRES" ...

Source officielle

Page 9 sur 1022

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

PHILIPPE, Noémie

SIREN 939408373Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

21/03/2025

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Immatriculations

PHILIPPE, Noémie

SIREN 910722917Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/02/2024

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Créations

Les délices de Mimi, PHILIPPE, Noémie, Sarah, Louise

SIREN 952483295Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

21/05/2023

Voir →

Créations

Philippe, Noémie

SIREN 910722917Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

04/03/2022

Voir →

Ventes et cessions

BARBE, LÉRIGET, Isabelle, Marie, Noémie, Philippe, LERIGET

SIREN 480946441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Acte authentique Domicile du vendeur : le Bistro Resto ZA les Bessières 12420 Argences en Aubrac Sainte Geneviève sur Argence

28/04/2017

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa51

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Jean-Philippe Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6735a8f099abe87e97e05653

Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Novembre 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772c

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6c

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Philippe Jean X... C / Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8aca3

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

ARRÊT N o du 05/03/2008 AFFAIRE No : 04/00823 CM/VB SAS SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE (SOROTEX), Me X..., représentant des créanciers de la SAS SOROTEX, SELARL Philippe CONTANT et Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ced

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

C/ Philippe Henri Armand Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é Mme F... de G... de l'A... Adam de ses demandes forméesc/Me X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ea

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 3ème Chambre - Section A ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 (no , pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90969

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

X... de toutes ses demandes, - condamner Philippe X... à lui rembourser la somme de 212,30 ¿, - condamner Philippe X... à lui payer la somme de 2 000 ¿ en application de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed0

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

G : 13/ 06300 Société LE PARC SCI C/ Me Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ee1

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Philippe X... C/ Me Quentin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Ordonnance n° 96 --------------------------- 19 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00103 --------------------------- Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67134bf3208351cec658660b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

De ce fait le tribunal rejette toutes les demandes de condamnation présentée par SAS Chiarella à l'encontre de la SARL Atelier Philippe d'art Condamne la SAS Chiarella à régler 51 la SARL Atelier Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Philippe né le 8 Décembre 1940 à PARIS 9ème (75) fils de Louis Viliale et de FRANCHE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11d

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

de son arbitre, soit Monsieur le Bâtonnier Denis Banette, avocat au barreau de La Rochelle, mettant en demeure Monsieur X... de lui communiquer le nom de son arbitre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8e

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Philippe X... C/ Me Perrine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867ce

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

DU 03 Juin 2003 ------------------------- N.R/M.F.B Philippe C. C/ Frédéric P., S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

680b1bfdc0f38137e6792ad8

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Par acte du 5 janvier 2016, la Sarl Philippe Poêles et Cheminées a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a0

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Philippe X... a porté plainte contre X des chefs de faux et usage de faux.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc63a702affa5444dd049

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Toutefois, aucune mutation de la parcelle cadastrée section [...] n'a valablement été enregistrée au nom de Joseph A... veuf de Lucie L... ou au nom d'Andrée I... ou de son époux, Joseph D....

Source officielle