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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
6032e45025d6f2584bb9581b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91458
15 avril 2014
15 avril 2014
C/ Mme Nadia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ca
9 mai 2016
9 mai 2016
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d8
20 juin 2012
20 juin 2012
No 11/02602 AFFAIRE : Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
25 juillet 2013
244 Décision déférée à la Cour : rendue le : 21 Mai 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Alexandra, Nadia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631ade40f575634f1371eecc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[P] [X] né le 20 Mai 1989 à Bouarfa, de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Nadia Belrhomari-Babin, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielleChambre Sociale
6968c492cdc6046d4760f348
6 janvier 2026
6 janvier 2026
social sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yves MERLE de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eea
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75012 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Eric LEPINE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0427 Madame Nadia X... EP. D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f245
7 mars 2012
7 mars 2012
No 10/05644 AFFAIRE : SARL PICANINICOCO C/ Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
mai 2004 par un homme dénudé qui lui avait sauté dessus et arraché son short en lui disant des obscénités telles que "je vais te baiser et te niquer", alors qu'elle était en train de faire du vélo (Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c8
9 mai 2016
9 mai 2016
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016 en audience publique, devant Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c9
9 mai 2016
9 mai 2016
l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 09 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef6
11 mai 2012
11 mai 2012
et Mme Nadia Marie X... se sont mariés le 16 janvier 1988 à Fort-de-France, sans contrat préalable.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Patrick Z... en sa qualité d'ayant droit de Nadia X... décédée né le [...] à Denain demeurant [...] M.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55856c9f0d0f8b6f2bd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55856c9f0d0f8b6f2bf
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55856c9f0d0f8b6f2c1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55956c9f0d0f8b6f2c5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55956c9f0d0f8b6f2c7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55956c9f0d0f8b6f2c9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Michel CARRUE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2023/01 du 6 janvier 2023, assisté de Nadia
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