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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6274ba9e2799a9057d5dcdf9
5 mai 2022
5 mai 2022
MAI 2022 N° 2022/169 N° RG 18/17291 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDIYQ SAS ASM C/ SAS NEEDLE CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MATHIEU
Source officielle21e chambre
63ca43509066fd7c90fc2995
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 03 Juin 2021 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 550 F-D Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à Me Mathilde
Source officielleChambre sociale 4-5
660f9521a40f8b0008cb7a9f
4 avril 2024
4 avril 2024
le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CHARTRES N° Section : I N° RG : 20/00254 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Mathilde
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af652bb6c6260008b52f1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde CRESSENT Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de: M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc371e633183e2ee17b44
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE [Localité 4], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 4], Mme [S] [I], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Bruno MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Attendu que le Pr Mathieu A..., dans un rapport médical établi à titre privé le 7 avril 1999, estime en effet que les handicaps situationnels existant du fait des troubles neurologiques de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0dd9c25a97f0381f4fe1
3 février 2015
3 février 2015
Adresse 5] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Jacques MOUTOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0671 INTIMÉS Monsieur [Y] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
626cd2dbbd20aa057d9f3790
28 avril 2022
28 avril 2022
PLOTTON de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉE : Etablissement Public d'Enseignement LPO [6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Mikaël MATHIEU
Source officielleChambre 1-6
627df6ff0d41e0057d43e14b
12 mai 2022
12 mai 2022
né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Matthieu LEHMAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.
Source officielleService des Référés
68f3209d79ac4fbe1d8777a9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substitué par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012, Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06375_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, représenté par Me Mathieu, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2101406 du 25 octobre 2021 du président de la 7ème chambre du tribunal administratif de Melun et de renvoyer l'affaire
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Seule est visée l'adaptation, par la mise aux normes, des locaux loués par le preneur.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2547c7caf29d4c4fc7
3 avril 2025
3 avril 2025
contentieux de la protection de Valenciennes APPELANTE Madame [Y] [I] née le 06 Juin 1974 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christelle Mathieu
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01878_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
C pourra bénéficier effectivement d'un traitement adapté dans son pays d'origine.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036ad806ff0a04ead158448
15 septembre 2015
15 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [D] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Paul CHABANNES, avocat
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88a7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
NUANCES SUBTILES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Mathilde BACHELET, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92024
16 février 2015
16 février 2015
Mathieu le 5 octobre 2013.
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b2
5 avril 2024
5 avril 2024
Par ordonnance du 26 mars 2024, le juge des libertés et de la détention de Chartres a désigné Me Mathieu CAUCHON avocat au Barreau de Chartres pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09a
1 juin 2011
1 juin 2011
L'audience de plaidoiries a eu lieu le 20 Avril 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 01 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
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