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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6163773ef6919f4eda2c38e6
27 avril 2011
27 avril 2011
important dans le domaine culturel et artistique comme en témoignent l'implantation de nombreuses galeries d'art et les manifestations d'art organisées, sans compter les constructions nouvelles rue de Lappe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd97ea34203216d4e92fb37
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Monsieur [P] - [Adresse 7] [Localité 5] Madame [K] [T] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 16] (FLORIDE) représentées et plaidant par Me Bénédicte de LAVENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93924
26 janvier 2017
26 janvier 2017
58 de la rue de Torcy à Paris ; * le 4 avril 2002, elles ont confié à la société FONCIA SEGG, par acte sous seing privé, un mandat de gestion de cet immeuble, donné à bail à la société nouvelle LE LAPIN
Source officielle2° chambre
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13 novembre 2018
13 novembre 2018
Spécialités, et la SAS Suez RR IWS Minerals France demandent à la cour de: Vu la directive n°75/442/CEE du 15 juillet 1975 ; Vu la directive n°2008/98/CE du 19 novembre 2008 ; Vu l'arrêt de la CJUE Lapin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa104fc
25 juin 2015
25 juin 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Didier SALLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0924 Assistée à l'audience de Me Laure-Anne LAMMENS
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87411
24 mai 2004
24 mai 2004
DAUBER BERNEX IMMOBILIER de rechercher une maison individuelle pour un prix allant de 106.714,31 à 114.336,31 ä dans le secteur géographique de LABENNE, ONDRES, TARNOS, BENESSE, MAREMNE ; Le lendemain,
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996f
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Dans le même temps un élevage de lapins a été créé qui a été décimé par une maladie fin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f9
10 janvier 2013
10 janvier 2013
date du 10 MAI 2010 rendue par le TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LANDES FAITS ET PROCÉDURE Madame Isabelle Y...était employée de la station essence exploitée en location-gérance à Labenne
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00477_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces propos sont notamment illustrés par un lapin avec une carotte dans le séant et sur laquelle on peut lire le mot " prime ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00317_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : () / les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03678_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
vertu de l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental du Puy-de-Dôme adopté par arrêté préfectoral du 30 juillet 1991, les bâtiments abritant des élevages autres que porcins, de volailles et de lapins
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00469_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Il résulte de l'instruction que les impositions demeurant en litige concernent sept ventes de terrains à bâtir situés à Labenne, Boucau, Tarnos et Capbreton que la société Solana a acquis et qui n'ont
Source officielleChambre 3-2
5fd9b57057e720ab032f5660
21 novembre 2019
21 novembre 2019
2012 de la société Etablissements CERVERA dont l'objet social consiste dans les activités de traiteur, fabrication de plats cuisinés , charcuterie, pâtisserie, vente en gros ou détail de volaille, lapins
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6707703781e733ee2698300b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par ailleurs, le document attestant d'une participation à une mission en Laponie n'est constitué que sur un tableau récapitulatif des tailles des salariés pour des vêtements chauds sans que la société
Source officielle2ème Chambre
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17 juillet 2023
17 juillet 2023
COFINA 084 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Véronique Lapin, avocate au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielle5e chambre civile
62849063498a54057d102e6a
17 mai 2022
17 mai 2022
bailleurs soutiennent que [J] [N] [Y]-[C] a laissé un dégât des eaux tout un hiver sans le signaler, ce qui a occasionné de nombreux dégâts et que la présence d'au minimum quatre rats, deux chiens, un lapin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60369b86186a1c3ddf8dd8c5
24 septembre 2015
24 septembre 2015
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Didier SALLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0924 ayant pour avocat plaidant Laure-Anne LAMMENS
Source officielle9e Chambre B
616307f05a67331bacec3bd6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Que l'employeur fait état de ce que ledit courrier avait un affranchissement original, constitué de timbres à dessins non courants tels une poule, un âne, une vache, un lapin.. à l'origine de la plaisanterie
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00071_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
espèce protégée d'amphibien à fort enjeu de conservation et trois autres protégées, huit espèces protégées de reptiles, le Hérisson d'Europe, l'Ecureuil Roux, la Loutre d'Europe, le Chat Forestier, le Lapin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02334_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A B exploitait sur le territoire de la commune de Frotey-les-Vesoul (Haute-Saône) un élevage de porcs en plein air, ainsi que des volailles et des lapins, activité soumise à déclaration au titre de
Source officiellePage 9 sur 16
Lapene, Laurane Cathy
14/01/2026
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CLAPIER, Brigitte, LAPENE
06/02/2025
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GRELARD-LAPENE, FREVAL
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 01/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Rue des Lacs 40200 Mimizan
22/10/2024
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GRELARD-LAPENE
06/09/2024
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ART-JML, Lapene, Jean-Marc
19/03/2024
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