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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre B
6162a73bf901d4f689722e26
11 avril 2013
11 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e4c
4 avril 2013
4 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ed
16 mai 2012
16 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b736
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61630b7242de3d260b99328a
22 mars 2012
22 mars 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61631f528007cf6451ddcd87
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61632f5314ec5f96a7da094a
19 mai 2011
19 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616337ea06e11dac7d76d0f4
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616343ec88dc29ccde27f053
3 mars 2011
3 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6163725a1cf28a447224e008
14 avril 2011
14 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89204
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b775
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30b
15 mai 2008
15 mai 2008
à l'audience avant les plaidoiries et Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23d
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23f
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a432
21 février 2008
21 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleAvis
CADA:20171126
24 mai 2017
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Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Groslay à sa demande de
Source officiellePage 9 sur 47
EURL GROSSMANN
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SOCIETE NOUVELLE INTERFUNK GROSSMANN
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GROSSMANN-SCHEIDIG, Annie Maria Suzanne, L'HÔTE
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GROSSMANN, Nathanel, GROSSMANN
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HAMILTON, GROSSMANN, Richard
Acte sous seing privé en date du 11/09/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 16/09/2025, Dossier 2025 00035385. Référence : 4204P01 2025 A 02185. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Rue Tupinerie 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 21 Rue Léon Nautin 42000 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
09/11/2025
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