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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00€, ramenée à 16.500.000, 00€ le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
crédit renouvelable à moyen terme, d'un montant maximum de 18.500.000, 00 €, ramenée à 16.500.000, 00 € le 31 octobre 2019, moyennant intérêts contractuels convenus au taux de l'EURIBOR TROIS MOIS, flooré
Source officielle2ème Chambre civile
696a7013cdc6046d478c9148
15 janvier 2026
15 janvier 2026
les pieds ne sont pas broyés, que 2 des 3 barrières sont en bon état et que les parcelles sont en bon état, que la flore est uniforme et que les haies sont correctement entretenues.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00615_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par délibération du 10 juillet 2020, le conseil municipal de Palavas-les-Flots (Hérault) a refusé d'accorder à M.
Source officielle6ème Chambre
65ab72ea36bfc00008d68cae
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le Procureur Général près de la cour d'appel de Metz DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries
Source officielle6ème Chambre
653ca61f83c9498318209c8d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Saida LACHGUER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme Catherine DEVIGNOT,Conseillère Mme Claire
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521f
20 mars 2001
20 mars 2001
GEGORIN, I.R.S.C.O, NEUILLY CONTENTIEUX, REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL, FINAREF, ASSEDIC MAINE ET LOIRE, LE CABINET LE SYNDIC, TRESORERIE LE MANS VILLE, TRESORERIE LE MANS FLORE, TRESORERIE LE MANS ETOILE
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Elle a été remise au rôle par la SA Flora partner le 5 juillet 2007.
Source officielleChambre civile
6791dfef1c87724b5e69d8af
22 janvier 2025
22 janvier 2025
FLOA C/ M.
Source officielle1ère Chambre
67f9f6f3190d73a10ce27d48
30 août 2022
30 août 2022
Portalis DBVS-V-B7G-FZM5 joint au dossier RG N° 22/1961 Monsieur [V] [H] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [S] [H] INTIME Nous, Anne-Yvonne Flores
Source officielle6ème Chambre
660f94f6a40f8b0008cb743f
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64379e209477fe04f5cc6585
12 avril 2023
12 avril 2023
Or, au delà de ses simples affirmations, la société Painhas Energie ne produit aucune pièce pour contester les justificatifs produits par la société FLKore.
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65de
4 avril 2024
4 avril 2024
[J] [P] à payer à la SA Floa aux entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officielleChambre de la Proximité
696b2fc5cdc6046d479db0bf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
du droit aux intérêts conventionnels au titre du contrat n°17651569 ; - débouté la SA FLO BANK de sa demande en paiement du solde du crédit ; - débouté la SA Floa bank de sa demande au titre de l'article
Source officielle2 e chambre civile
668cd23abbc9a118c6c63ec7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par acte du 19 juillet 2021, la SA Floa a fait assigner M.
Source officielleAvis
CADA:20092748
10 septembre 2009
10 septembre 2009
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juillet 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense (direction du service de soutien de la flotte
Source officielle2ème Chambre
6970843ecdc6046d471405f6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FLOA C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf6
27 avril 2011
27 avril 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Chantal FLORES, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Liliane M... épouse A... ... ...
Source officielle9e Chambre C
615e0e3dc25a97f0381f53d2
27 juin 2014
27 juin 2014
Il a ensuite été proposé aux époux [E] de devenir co-gérants de l'EARL FLOT, ce que ceux-ci ont accepté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01113_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La commune de La Flotte relève appel du jugement du 3 mars 2022 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a annulé la décision implicite du maire de La Flotte, a enjoint au maire de procéder à l'enlèvement
Source officiellePage 9 sur 284