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E, exerce à titre individuel sous le régime de la microentreprise, depuis 1988, une activité de vente de chaises, tapis, matelas, vêtements en tout genre, bijoux fantaisie, parfums sur les foires et marchés

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

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Appel

15 mars 2012

de la qualification vos rendez-vous sur le mois commercial d'avril dernier, nous avons pu constater que les contacts et rendez-vous que vous aviez notés sur le cahier de contacts n'étaient que pure fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

19 juin 2003

Ils indiquent que ce dernier a géré à sa fantaisie les fonds versés et qu'il ne peut être ainsi tiré argument de l'affectation de virements sur les sommes dues au titre des cotisations du "plan MGF retraite

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d140

Appel

26 mars 2009

une caractéristique du produit, il n'en va pas de même du terme "PIERRADE" ou "LA PIERRADE" qui ne décrivant pas une pierre de cuisson située sur une résistance électrique constitue un vocable de fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a459

Appel

13 février 2008

; qu'après deux mois d'absence pour maladie et congés, du 30 juin au 25 août 2003, il est allé jusqu'à enregistrer des noms de pure fantaisie (Grive, Pivert, Adam, 14 rue du Jardin d'Eden, Bidochon, Joie

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

6 novembre 2007

, n'ayant elle-même pas fait d'offre dans les délais, et participant à la sélection de l'entreprise, se surnotant pour remporter le marché, que les demandes de la société ALGOS relèvent de la fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25d

Appel

26 mars 2009

une caractéristique du produit, il n'en va pas de même du terme " PIERRADE" ou " LA PIERRADE"qui ne décrivant pas une pierre de cuisson située sur une résistance électrique constitue un vocable de fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

lorsqu'elle parle de ses frères et dont le visage s'illumine lorsqu'il s'agit de sa maman, qu'elle a de bonnes capacités d'adaptation mais est toujours en manque d'une partie d'elle, qu'elle entretient le fantasme

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA00971_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

B..., représenté par Me Tcheumalieu Fansi, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler les décisions des 27 mai 2019, 4 juin 2019 et 24 juin 2019 du directeur du groupe hospitalier

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d35

Appel

28 novembre 2014

Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA

660e43080740db0008fa92ad

Appel

3 avril 2024

de la décision objet du présent litige, a seulement comparé les signes SPARK, omettant l'attaque 'FRANCHI', alors que l'ensemble est distinctif de la marque opposée, constitue une dénomination de fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9234a

Appel

28 avril 2015

A..., administrateur, attestant notamment de " la fantaisie de ses horaires " ou de " l'impossibilité d'obtenir un rapport écrit après un mandat ", ce que confirme aussi M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bd1cf4e7f1c37e1cc1b

Appel

1 octobre 2025

Sur le plan intellectuel, le terme "Google" est un terme de fantaisie, fortement distinctif, sa distinctivité étant renforcée par la renommée de la marque antérieure.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

653a06d4d0451e8318d0eb6d

Appel

25 octobre 2023

L'objet de la société était le tatouage sur corps, le 'piercing', la vente de bijoux fantaisie et de bijoux de piercing, le début d'activité étant fixé le 1er novembre 2012 et son immatriculation le 18

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

603650fa82baefb20744355d

Appel

13 novembre 2015

Cette demande n'est donc fondée ni en fait, ni en droit et relève de la plus haute fantaisie. Elle sera comme telle rejetée. 3.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

61629f7535a5d4e0c2ddc9f5

Appel

20 février 2013

écritures, précédemment visées, des parties ; Qu'il suffit de rappeler que la société UBU, spécialisée dans la création et la fabrication, dans ses ateliers du quartier du Marais à Paris, de bijoux de fantaisie

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e41c25a97f0381f540a

Appel

12 novembre 2014

situés [Adresse 1] à usage de magasin, bureaux, dépôt d'orfèvrerie, étain d'art et coutellerie pour la table et par suite d'un avenant du 25 septembre 2003, de joaillerie -bijouterie et bijouterie fantaisie

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_21PA03193_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

qualité nécessairement substantiellement inférieure à celles dont la commercialisation était alors autorisée pouvant être notamment écoulées sur les marchés asiatiques pour la confection de bijoux de fantaisie

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8978a

Appel

28 juin 2007

MM..., née le 30 juillet 1936 à RUUTIA (TAHAA) (98713), de nationalité française, demeurant Faatahi Nunue (Bora-Bora) ; assignée à sa personne par exploit d'huissier en date du 17 novembre 2005 ; 40

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f133

Appel

28 février 2012

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : La société MARVEL SEA, dont le siège social est à Irun (Espagne) a pour activité la création et la fabrication de bijoux fantaisie dont elle assure la commercialisation

Source officielle

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