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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] lequel a fait une offre d'acquisition du bien immobilier appartenant à M.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0c7e12c85000874add9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
° RG 22/09241 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUOE [M] [U] [Y] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rosanna LENDOM - Me Emmanuelle
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00932_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2022 par lequel le préfet de la Somme a refusé de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00958_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il relève appel du jugement du 6 avril 2023 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande d'annulation de l'arrêté du 1er décembre 2022 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
2021 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8858d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son
Source officielleChambre Sociale
67f0ba48ea6533065f551db4
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 5], décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/0089 Monsieur [Y] [S] [O] Élisant domicile au cabinet de Me [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903aa
28 février 2013
28 février 2013
D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/ 01122 ORDONNANCE N 130/ 13 DU 28 Février 2013 Monsieur Stéphane X... ... 97434 LA SALINE LES BAINS Représentant : la SELARL DOREAU EMMANUEL
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a011
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (
Source officielle1re Chambre A
6162a73df901d4f689722e35
30 octobre 2012
30 octobre 2012
avocat au barreau de PARIS SCI LA PAUSA prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 19] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec4
26 janvier 2018
26 janvier 2018
à MARSEILLE (13) et Monsieur Emmanuel Y... né le [...] à NEVERS (58) demeurant [...]
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02500_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
C B a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 20 juillet 2022 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5f
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN,, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 Madame I...
Source officielleChambre de la Proximité
65aa2f18009f81000890dc31
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Marie LESIEUR-GUINAULT de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Bérangère DELAUNAY, avocat au barreau du
Source officielleChambre 4-8a
695f9016cdc6046d479d7320
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca855c05810775f4d37cd1
17 septembre 2020
17 septembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 SEPTEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre 2 A
69fd7e8ccdc6046d47044d4d
7 mai 2026
7 mai 2026
Emmanuel ROBIN, président et Mme Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b62
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Emmanuel X... a sollicité la rectification de l'arrêt suvisé. M. X... et la sarl Plein Air ont été convoqués à l'audience du 30 septembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
Arguant de sa qualité d'héritier de son épouse qui était propriétaire de diverses parcelles de terre pour les avoir reçues de son premier mari M André S..., M Emmanuel de Q...a fait assigner devant le
Source officielleChambre 1-2
69f2ed68cdc6046d470d4f9e
29 avril 2026
29 avril 2026
SARL EMMANUEL Intimée Ordonnance n° 2026/M127 Me Tidiane BALDÉ [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Nous, Gilles PACAUD, président
Source officiellePage 9 sur 359
LESUEUR, Emmanuelle
18/07/2025
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SELARL BARDY-LESUEUR, BARDY, LESUEUR, Frédéric Antonin Georges, Emmanuelle Sandrine
Acte en date du 03/01/2023 enregistré au SDE d'Etampes le 10/01/2023 sous le numéro dossier 2023 00000679 - référence 9104P61 2023 A 00059 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue le Bouvier 92340 Bourg-la-Reine Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée des Troènes 94240 L'Haÿ-les-Roses
20/01/2023
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LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
05/02/2013
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MILL'STYL, LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
18/03/2012
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