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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6789f8ac482fcecad732ff81
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SCI Elia a adressé le 26 novembre 2024 une note en délibéré en réponse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81c
27 février 2008
27 février 2008
Bibiane Z..., rep/assistant : la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL - No du dossier 20070708 ORDONNANCE DE CLÔTURE(MISE EN ÉTAT) Nous, Eliane A..., Magistrat en charge de la Mise en État, Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f63b
10 février 2012
10 février 2012
APPELANTE : Madame Nathalie Y... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Eliane ROBINOT-LAFORTUNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Augustin X... représenté par Melle X.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5a
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Bernard Y..., divorcé de Marie-Louise X... et veuf, en secondes noces, d'Eliane A..., est décédé le 26 mars 2002, laissant pour lui succéder son fils unique issu de sa première union, Jean-Pierre Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ae0
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Bernard Z..., divorcé de Marie-Louise Y... et veuf, en secondes noces, d'Eliane B..., est décédé le 26 mars 2002, laissant pour lui succéder son fils unique issu de sa première union, Jean-Pierre Z...,
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
Ariaba Z..., frère d'Elia Z... né le 31 Octobre 1936 à HOUAILOU (98816) demeurant...-98816 HOUAILOU M. Paul Adrien A..., oncle d'Elia A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60367bcf327f8a1f9b6feb2e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Elan Polo International à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5f
14 avril 2011
14 avril 2011
le no 09/ 01399 APPELANT Madame Gisèle Jeannine Cornélie X... épouse Y... ... 59122 HONDSCHOOTE Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour) - Représentant : Me Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c2
13 mai 2014
13 mai 2014
paires, seconde moitié les années impaires ; Vu l'arrêt de la cour, avant dire droit, en date du 7 mai 2013, qui a notamment : - ordonné une expertise psychologique et commis pour y procéder Mme Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee64
10 janvier 2012
10 janvier 2012
A l'audience de plaidoirie du 21 Novembre 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Mademoiselle Eliane RENON et de Monsieur Didier BALUZE, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef52
10 janvier 2012
10 janvier 2012
à l'audience du 21 Novembre 2011, par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Mademoiselle Eliane
Source officielle11ème chambre
61630e49da3e3d3066036714
18 mai 2010
18 mai 2010
déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Mai 2008 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 06/00231 Copies exécutoires délivrées à : Me Paul CHALOUPECKY Me Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ed
13 novembre 2007
13 novembre 2007
d'une ordonnance rendue par le Juge de l'Application des peines de LIMOGES en date du 10 Septembre 2007 ; --===oO§Oo===-- COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré PRÉSIDENT : Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6af
8 février 2011
8 février 2011
C/ Mme Eliane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Melle Eliane Y... C/ M. Hugues Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001f
17 décembre 2012
17 décembre 2012
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ae
28 janvier 2013
28 janvier 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032f
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90332
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officiellePage 9 sur 58
GUY, Séverine, Eliane, Dominique, BUZENET
23/08/2026
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ELIANE HOLDING
20/08/2026
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KNOBLAUCH, Muriel, Marthe, Eliane
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELAS MJE, En la personne de Maître Mathieu EHRHART 3 Rue du Hohwald CS 40094, 67302 SCHILTIGHEIM CEDEX - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L 643-11 du code de commerce.Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L 643-11 du code de comm
20/08/2026
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ELIANE
20/08/2026
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GIROD, Eliane, Marguerite, GUIHO
20/08/2026
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