AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5d
12 juin 2008
12 juin 2008
ayant son siège ..., représentés par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistés de Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P.399.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8
4 mars 2008
4 mars 2008
.-13127 VITROLLES MIS EN EXAMEN DU CHEF DE : violences volontaires avec arme et en réunion LIBRE Ayant pour avocat Me FONTANA,22 rue des Cordeliers-13100 AIX EN PROVENCE Monsieur LABONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374e
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Catherine AZOULAI CORDELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0122 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016
Source officielle1ère chambre sociale
6811b55e1fd650b69542c9d0
29 avril 2025
29 avril 2025
Il est constant qu'il a, à compter du 1er janvier 2011, été titularisé sur un poste sédentaire d'opérateur Flash CODELI.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00201_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, représenté par Me Cordeglio, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 6 septembre 2022 ;
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89185
8 février 2007
8 février 2007
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me BLANGY de la SCP CORDELIER, avocat au barreau de PARIS S.C.P.T... B... T... ... ... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fdad36dade90065fc2a5cc5
17 mai 2019
17 mai 2019
pour avocat plaidant Me Philippe BENSUSSAN avocat au barreau de PARIS, toque : P74 SARL PROGESTRA SIRET : 390 046 167 [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER
Source officielle3ème chambre A
633d1fe762f5393e2eb44989
4 octobre 2022
4 octobre 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me François BLANGY de la SCP CORDELIER
Source officielle1re chambre civile
651e5361a81daa831884f46b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
créances en date du 26 janvier 2022, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER
Source officielle2 e chambre civile
678b453dfc3c89482d4f209c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
liquidateur judiciaire de la SARL [P], désignée à cette fonction suivant jugement du tribunal de commerce de Dijon du 10 septembre 2024 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-eudes CORDELIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61635154a2ead9ed860b6f64
19 mai 2011
19 mai 2011
Date décès 1] 2009) INTIMEE Madame [P] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de M e Patricia ROY-THEMES, plaidant pour la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879d3
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Elle occupait un poste d'animatrice d'accueil et de surveillance inter-classes dans une école primaire privée, celle des Cordeliers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e77d
18 octobre 2011
18 octobre 2011
au barreau de PARIS, toque : P 411 INTIMEE Madame Martine X... ... 75008 PARIS représentée par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93296
20 mai 2016
20 mai 2016
prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 452. 18 1. 4 07 ayant son siège au 74 Rue Lamarck-75018 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa1
30 mars 2018
30 mars 2018
Représentée par Me François B... de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 Assistée sur l'audience par Me Camille H..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 SCI STAF
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b33
9 octobre 2013
9 octobre 2013
LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 Représentés par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistés de Me Jean-Pierre CORDELIER
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02876_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
B, représenté par Me Cordeglio, avocate, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler cet arrêté ;
Source officielle4e chambre 2e section
63c79be2da31367c908eb8bb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 et Me Agathe CORDELIER de la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1dd
6 mars 2012
6 mars 2012
INTIMÉ Maître Isabelle Z... ... 75011 PARIS représentée par la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Caroline BOMMART FORSTER) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) assisté de la SCP CORDELIER
Source officielle2 e chambre civile
644b637cc51457d0f882dc5f
25 avril 2023
25 avril 2023
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, représentée par le Président du Directoire de la société, domicilié au siège : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER
Source officiellePage 9 sur 20