Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6036616edbf64802cabfc07f
3 novembre 2015
3 novembre 2015
AGOS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Elisabeth CAULY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1241 Assistée de Me Elisabeth CAULY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1241 et de Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d037
15 septembre 2008
15 septembre 2008
07 / 106 Décision déférée à la Cour : rendue le 03 Octobre 2007 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la Cour : 08 Octobre 2007 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Catherine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b35e981d7564000872dd2f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
00074) suivant déclaration d'appel du 30 juin 2023 APPELANT : [F] [O] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Catherine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642fb5e3cece1704f574745e
6 avril 2023
6 avril 2023
CHEVALLIER de la SELARL CHEVALLIER CATHERINE, avocat au barreau de PERIGUEUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU prise en la personne de ses représentant légaux demeurant es-qualité audit siège
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aec
28 avril 2025
28 avril 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 25 Janvier 2023, N°21/00147 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034e4ba5be5ce0f4799ed9b
8 septembre 2016
8 septembre 2016
VENTE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250, avocat postulant Représentés par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85465
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Tunis (TUNISIE) fille de Roger et de SACUTO Magda de nationalité française, mariée Gérante demeurant 258 bis, rue des Pyrenées 75020 PARIS Prévenue, comparante, libre Appelante Assistée de Maître Roland
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163a7aa9e14e201140bd983
15 septembre 2010
15 septembre 2010
LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain POUMAREDE, Président, Madame Marie-Hélène MOY, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats, et Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88551
12 septembre 2006
12 septembre 2006
PARRAT, avocat au barreau de PERPIGNAN substituée par Me VILANOVA, avocat au barreau de PERPIGNAN Mademoiselle Annabelle Y... née le 20 Août 1975 à SAUMUR (49400) de nationalité Française 8 Rue Romain Rolland
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4e
3 juin 2008
3 juin 2008
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 JUIN 2008 APPELANTE : EURL SECAD prise en la personne de son représentant légal en exercice 17, rue Roland GARROS 30100 ALES représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0e
28 août 2008
28 août 2008
leRÉPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 28 août 2008 Madame Catherine TEHEIURA, conseillère de la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Madame Maeva SUHAS-TEVERO
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3bb
6 mars 2008
6 mars 2008
.- ROLLAND demeurant...- 83412 HYÈRES CEDEX représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Michel CLEMENT, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ Monsieur Jean- François
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ac
27 mars 2008
27 mars 2008
SOC/07 Grosse délivrée à Me Spirlet le Expédition délivrée à Me Gaultier leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 27 mars 2008 Madame Catherine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02526_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2022 et un mémoire enregistré le 23 février 2023, Mme B, représentée par la SELARL Roland Ezelin, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre section A
62e37911f18708e2e904b016
28 juillet 2022
28 juillet 2022
au capital de 450.000,00 €, inscrite au RCS d'Avignon sous le n° 480 829 837, prise en la personne de son Président y demeurant en cette qualité, [Adresse 14] [Localité 10] Représentée par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96e
5 juin 2008
5 juin 2008
section encadrement RG no 05/14663 APPELANTE 1o - SA ALCATEL LUCENT FRANCE venant aux droits de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f7
2 février 2011
2 février 2011
à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA et Me François CHAILLEY-POMPEI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
et Mme Charlotte Z... ont assigné devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio Mme Marie Noelle X... épouse Y... , Mme Claude C... veuve D..., Mme Catherine D..., Mme Laurence D... épouse E..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37275a2d196dbc1911b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 Ayant pour avocat plaidant Me Roland
Source officiellePage 9 sur 15