[N] [B] un mobil-home de marque Caravons Liège de 35 m2 avec terrasse attenantes de 40 m2, pour la somme de 30 000 €.

Considérant ce qui suit : M. et Mme D... sont propriétaires d’un ensemble immobilier dénommé C... de Caratel, sis à Louisfert (Loire-Atlantique), qui a fait l’objet d’une inscription à l’inventaire

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Lorsque vous avez ouvert votre casier, vous avez alors sorti vos affaires et notamment 4 paquets de confiserie WERTHERS tendre caramel.

7 juin 2021, 11 novembre 2021 et 30 mars 2022 sous le n° 21PA03060, l'association Comité des œuvres sociales du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, représentée par Me Carayol

7 juin 2021, 11 novembre 2021 et 30 mars 2022 sous le n° 21PA03060, l'association Comité des œuvres sociales du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, représentée par Me Carayol

Décision déférée à la cour : jugement du 26 juin 2018 -tribunal de grande instance de [Localité 1] - RG 16/13932 APPELANTE Madame [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Romain Carayol

SASU Aux délices de [I] a accepté le contrat de partenariat proposé par la SARL Douceurs de France d'une durée de cinq années à effet au 20 novembre 2015 ayant pour objet la distribution exclusive de caramels

En juin 2010, la société DHL Express France a cédé au groupe Caravelle, via la société Arcole Industries, son activité de messagerie 'Day Definite' (au jour dit), après regroupement des services sous une

En juin 2010, la société DHL Express France a cédé au groupe Caravelle, via la société Arcole Industries, son activité de messagerie 'Day Definite' (au jour dit), après regroupement des services sous une

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai et 26 novembre 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société ALIDIS HYPER U, représentée par Me Caramel, demande

JANVIER DEUX MILLE QUATRE *** DEMANDEUR(S)AU CONTREDIT SOCIETE A ayant pour avocat, la SCPI PHILIPPO PRESSECQ, avocat du barreau de CASTRES DEFENDEUR(S) AU CONTREDIT Madame X... ayant pour avocat, Me CARAYON

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

DBVN-V-B7J-HLAS (2 pages) Déclaration d'appel en date du 04 Décembre 2025 Décision entreprise : OrdonnanceduPrésident du TJ de [Localité 1] en date du 22 avril 2025, dossier N° 24/20373 ; Nous, Carole

avocats au barreau de BASTIA et de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SCI LA MARINE DE PORTO-VECCHIO Prise en la personne de son représentant légal en exercice Caravelle