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906 résultats pour « Cabory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Croisille-Cabrol, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. Brisset, présidente A. Pierre-Blanchard, conseillère F.

Source officielle

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CA

4eme Chambre Section 2

64a9002903029105dbedc432

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68f1cd7e2f77035fb0bf7ea0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : F. BRU, présidente F.

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

66878ca605d6f7f678d48f20

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Gilles CABOCHE de la SCP GILLES CABOCHE, avocat

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

662c9505b787c4000862f78d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Croisille-Cabrol, conseillère chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb15d

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb15f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65a240717ca18b0008e583f0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère E.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a1fb6decdc6046d47e8a2df

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : G. NEYRAND, président F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c199

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Isabelle LECLERCQ Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008, en présence de Monsieur CABROL, Substitut Général, spécialement chargé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dce

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. PARANT, présidente A.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58985835300816d8158c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43a6c6ad78dd9cf0d3ea

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère N.BERGOUNIOU, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89102

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Sylvie LABRUQUERE Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil, le 08 Mars 2007, en présence de Monsieur CABROL, Substitut Général, spécialement chargé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8957d

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Sylvie LABRUQUERE Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil, le 08 Mars 2007, en présence de Monsieur CABROL, Substitut Général, spécialement

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab783936bfc00008d68f02

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

DARIES, conseillère - F.CROISILLE-CABROL, conseillère ARRET : - CONTRADICTOIRE - La cour statuant sans audience - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe - Signé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc5

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

demeurant 4 rue du Marché Saint Honoré 75OO1 PARIS ès qualités de mandataire liquidateur a la liquidation judiciaire de la Société BABORD représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Me Olivier CABONO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e82c

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

CROISILLE-CABROL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58975835300816d81586

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69fd7053cdc6046d47023ed4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

Source officielle