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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Alexandre X... et la société AHP Prod à mieux se pourvoir à l'encontre de la société Interposter devant le tribunal de grande instance de Rouen, Vu les articles du code de commerce et notamment l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
29 mai 2002
Z..., en vacances dans la maison de ses grands-parents paternels, a involontairement blessé à l'oeil une camarade de jeu, Claire X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MERCREDI 15 MAI 2002 Appel d'une décision (N° RG 200101184) rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327d
18 mai 2016
18 mai 2016
En cours d'instance la société SFR a demandé au juge de la mise en état de déclarer le tribunal de grande instance incompétent au bénéfice du tribunal administratif de Bastia.
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d132
10 juin 2009
10 juin 2009
Par jugement réputé contradictoire du 12 avril 2007, le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE a dit que Mme Alexandrine X... épouse Y... ne rapporte pas la preuve du caractère anormal de la chose qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
représenté par sa mère, Alexandra Z..., agissant en qualité de représentant légal, né le 02 Février 2004 ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94360
13 décembre 2018
13 décembre 2018
GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 Me Céline X... la Y... du : 13 DECEMBRE 2018 No : 433 - 18 No RG 17/02122 - No Portalis DBVN-V-B7B-FP4Y DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61632f4d14ec5f96a7da08dc
18 mai 2011
18 mai 2011
[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Novembre 2013 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/05925 Expéditions exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
3 octobre 2008
primait le bornage amiable du 20 novembre 2001 et déboutait en conséquence Messieurs Y... et Alexandre X... de l'ensemble de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f9
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Sylvain X... du jugement rendu le 29 janvier 2015 par la Juge des Enfants du tribunal de grande instance de LIMOGES qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure d'assistance éducative en
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca0
27 juin 2017
27 juin 2017
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
. : 04 / 05205 CB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 19 octobre 2004 X... X... X... X... C / X... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Par actes des 18, 21 et 24 novembre 2005, Madame Marie Catherine X...épouse Z...a fait assigner devant le tribunal de grande instance d'AJACCIO Monsieur Alexandre X..., Madame Marie Antoinette X...et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
De cette union sont nés deux enfants : - Alexandre X... né le 18 mai 1993 à BASTIA -Nicolas X... né le 12 février 1995 à FELDKIRCH.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
10 mars 2016
INSTANCE DE GUERET ET : Monsieur Claude-Alexandre A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 12/ 00518 APPELANT : Monsieur Alexandre Théodore X...
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