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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
TARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27dfc
11 avril 2025
11 avril 2025
ces expositions étaient possibles car les traçages à la vapeur étaient souvent isolés avec des bandelettes d'amiante, lesquelles étaient très accessibles aux opérateurs de fabrication, qui pouvaient parfois
Source officiellePremier président
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29 juillet 2024
29 juillet 2024
Un courrier adressé au médecin était joint, dans lequel il indiquait souhaiter poursuivre l'ajustement du traitement à domicile avec parfois la présence d'une infirmière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f348121050008662c65
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Celle-ci et parfois présenté comme pouvant favoriser la survenue d'une insuffisance mitrale, mais dans la littérature on ne retrouve pas d'associations spondylarthrite ankylosante insuffisance mitrale
Source officielle1ère chambre sociale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
localisation par le nom de la ville et les mentions 'salaire de base brut mensuel : maintien de votre salaire brut de base actuel sur base 35 heures', 'coefficient : maintien de votre coefficient', parfois
Source officielle1ère chambre sociale
65aa2396a34ad100085818fb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
localisation par le nom de la ville et les mentions 'salaire de base brut mensuel : maintien de votre salaire brut de base actuel sur base 35 heures', 'coefficient : maintien de votre coefficient', parfois
Source officielle1ère chambre sociale
65aa239aa34ad100085818fd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
localisation par le nom de la ville et les mentions 'salaire de base brut mensuel : maintien de votre salaire brut de base actuel sur base 35 heures', 'coefficient : maintien de votre coefficient', parfois
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
dernière semaine du mois de juin 2020 et qui lui a été présenté comme étant un nouveau collègue, qu'il l'a revu tous les matins seul ou accompagné pour charger le camion le matin et qu'il le croisait parfois
Source officielleRétention Administrative
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8 avril 2024
8 avril 2024
Je n'ai pas parlé de ce problème car ça me gêne parfois seulement. On ne m'a pas laissé voir le médecin du Centre de Rétention Administrative. Par Dieu, je vous promets on ne m'a pas laissé le voir.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8caa
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par contre il parle avec son avocat et parfois avec l'assistante sociale du service . Monsieur [I] ne présente pas de trouble de la perception à type d'hallucination ou d'attitude d'écoute.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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4 octobre 2018
4 octobre 2018
particulièrement détaillé, adressé à toutes ses collaboratrices, en date du 4 septembre 2013, admet, après avoir rappelé certaines règles relatives à l'organisation matérielle du cabinet, 'être obsessionnelle (et parfois
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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30 décembre 2020
30 décembre 2020
Il résulte de son audition à l'audience que Madame [I] [E] est toujours très perturbée -elle est parfois au bord des larmes- par les comportements qu'elle impute à son voisin du dessus, tant à l'égard
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60360ac126cfde6f73021c3e
7 décembre 2015
7 décembre 2015
10 juillet 2012, échange de mails le 20 juillet 2012 entre Mme [M] et Me [O],) établissent la réalité des reproches formulés dans la lettre de licenciement, en particulier les relances nombreuses, parfois
Source officielle21e chambre
6036217bbb295d84f74ed866
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Or, les pièces produites à cet effet résultent d'une mention portée sur son évaluation en juillet 2011, selon laquelle "les jours de délégation (sont) parfois perturbant pour l'équipe".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04158_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A souffre de troubles psychotiques et schizophréniques sévères, ayant conduit à des gestes suicidaires et ayant nécessité plusieurs hospitalisations, parfois forcées, en service de psychiatrie, en revanche
Source officielleChambre Sociale
616273fc7705f25f43643fb5
14 mai 2013
14 mai 2013
pas la répartition des heures de travail sur la semaine et sur le mois et fait essentiellement valoir qu'il travaillait régulièrement au delà de son temps de travail contractuel et atteignait 'même parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a31a36ab09eb9a2fd783
4 avril 2013
4 avril 2013
soutien de sa demande de requalification [T] [S] fait valoir que le délai de carence n'a pas été respecté, qu'il s'agissait d'une activité permanente en lien avec la projection de films même si elle est parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162a32536ab09eb9a2fd80f
12 décembre 2012
12 décembre 2012
acerbes; qu'il a employé à l'égard de sa hiérarchie des formulations ironiques ou un ton comminatoire, cherchant manifestement querelle ; que les réponses apportées par la hiérarchie, si elles laissent parfois
Source officielle17e Chambre B
6162d67ba2a5768a176c5625
6 septembre 2012
6 septembre 2012
systématique par les préposés de la société BNP) et BNP (se plaignant du débauchage de ses collaborateurs à fin de transfert des comptes de ses clients), des lettres types de demandes de transfert parfois
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162e0801120e9a89a34a6ce
18 octobre 2012
18 octobre 2012
factures qui lui seront transmises, et en supporte le coût, organise et prend en charge toutes les prestations d'assistance définies dans le contrat d'entretien' ; Qu'une partie de ces obligations est parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b5
27 février 2001
27 février 2001
(qui n'est parfois que subsidiaire : absence de fonds disponibles du débiteur dans le cas d'un plan de redressement par continuation) étant régie par les dispositions des articles L. 143-11-1 et suivants
Source officiellePage 89 sur 431