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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e906e11dac7d76d0e6
31 mars 2011
31 mars 2011
PONCHEVILLE-TOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce16
16 janvier 2009
16 janvier 2009
pénale et L 224-12 du code de la route) et refus de priorité à une intersection de routes ou l'obligation de céder le passage est signalée (faits commis à CLAIX-16, le 19 novembre 2005, prévus par les
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ac
5 octobre 2007
5 octobre 2007
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : monsieur MIORI, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU- DUPUY, * lors des débats, Ministère public : mademoiselle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163014b4c6681071edf6714
22 mars 2012
22 mars 2012
juridique de la Caisse, muni d'un pouvoir régulier, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 janvier 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01163_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Roux, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4e
7 juin 2017
7 juin 2017
RÉFÉRÉ du : 7 JUIN 2017 ORDONNANCE No 35/ 2017 No RG : 17/ 01367 Monsieur Roger X...agissant en qualité d'ancien dirigeant de droit de la SARL M. V. R.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e5
20 juin 2008
20 juin 2008
EXPOSÉ DU LITIGE Roger Y...est décédé le 11 mars 1995, laissant pour lui succéder ses trois filles, Anne-Maire, Monique et Marie-José, qui avaient été précédemment gratifiées par testament partage du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires du Grand Roc, M. A et Mme P J, M. W et Mme V L, M. F et Mme D K, M. E Q, M. U G et Mme B G, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf12685f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
L'employeur ne justifie pas avoir donné connaissance aux salariés des règles d'utilisation de la carte Client Roi. Elle n'a donc effectué aucune utilisation abusive de cette carte.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad87
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SASU [4] de la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie « tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite » inscrite au tableau 57 de monsieur [B] [G].
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad89
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SASU [4] de la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie « tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche » inscrite au tableau 57 de monsieur [S] [X].
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c7b1d7564000872dc62
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[B] au titre d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche ; à titre subsidiaire, - que soit constaté qu'il existe un différend d'ordre médical portant sur l'imputabilité des lésions
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85793
20 juin 2001
20 juin 2001
le mois suivant la date à laquelle le jugement sera devenu définitif, du communiqué suivant : "Par jugement du 15 mai 2000, le tribunal correctionnel de PARIS, chambre de la Presse, a condamné Marie-Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335b
6 juin 2016
6 juin 2016
Le 29 juillet 2010, la société SAS Roger DAMOISEAU Distribution a prononcé le licenciement de la salariée pour inaptitude.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac5029ffd2adfff4f390
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Cet immeuble, placé sous le régime de la copropriété, a pour syndic la société anonyme Roux.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e06e49cdc6046d4768918a
14 avril 2026
14 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 21/05728 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine CIZERON, Me Corinne ROUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleChambre 1-4
63ca41e59066fd7c90fc2233
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En cours de chantier, il est apparu que le mur de soutènement réalisé par la société STB ROQUE en limite de propriété et en contrebas de la villa de Monsieur [X] subissait des poussées mettant en cause
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635160a2ead9ed860b6fff
26 mai 2011
26 mai 2011
2009 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 05/8776 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielle3ème chambre
671894c0d8ceca1cd701932a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jessica BOURIANES ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d054
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Ogheneaga Owhoka né 25 novembre 1970 à BENIN CITY (Nigéria) fils de Laurence et de Grace ORUMWUNSE de nationalité nigérienne, sans profession ayant élu domicile de la SELARL ANTOINE-BENNEZON-ROGER
Source officiellePage 84 sur 699