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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bb
28 mai 2008
28 mai 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame JUNGBLUT- CATZARAS. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016b
14 janvier 2013
14 janvier 2013
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatorze janvier deux mille treize APPELANTE : SARL PUBLISIGNS, prise en la personne de son représentant légal 19rue de Wendel
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06644_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces enregistrés les 27 décembre 2021, 2 et 13 juin et 31 août 2022, la société Soprodi Radios Région, représentée par Me Weigel, demande
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd944e3cb41012bd52562bd
12 mars 2020
12 mars 2020
modification des motos Honda GL 1500 Goldwing type SC 22B de 1997 à 2001 devenant type THE002 et SC 22B-MOD, - pour modification des motos Honda GL 1800 Goldwing type SC47 à partie de 2001 devenant type Westel
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b56
14 décembre 2005
14 décembre 2005
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON , Président Monsieur MINVIELLE , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
WERL, Président de Chambre, Mme CONTE, Conseiller, Mme DIEPENBROEK, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cada
11 décembre 2008
11 décembre 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, présent à l'appel des causes. - Greffier : madame JUNGBLUT- CATZARAS.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02682_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Dunyach, représentant la commune de Castelnau-d’Estrétefonds, - les observations de Me Weigel, représentant M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00379_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Wentzler
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113d
17 février 2014
17 février 2014
APPELANTE SARL LA SOCIETE PAYSAGE ANTILLES CONCEPT Section Budan 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me TARDEL substituant Me Jamil HOUDA (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Wennael
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb653cece1704f5747659
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] [R] a travaillé pour le compte des [11], dans les chantiers du fond des unités d'exploitation Wendel, [Localité 9], Reumaux et Merlebach entre décembre 1976 et janvier 2002 en qualité d'apprenti mineur
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd909212a1730a18cd62649
30 juin 2020
30 juin 2020
Etablissement Public DIRECTION DE L'IMMOBILIER DE L'ETAT [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Marie DANGIBEAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1198 Ayant pour avocat plaidant Me Grégoire WEIGEL
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87769
23 novembre 2005
23 novembre 2005
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur BERTHOMME, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a5
15 mai 2008
15 mai 2008
WERL, Président de Chambre Mme CONTE, Conseiller Mme DIEPENBROEK, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13e
18 octobre 2007
18 octobre 2007
WERL, Président de Chambre, Mme MITTELBERGER, Conseiller, Madame CONTE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a140
18 octobre 2007
18 octobre 2007
WERL, Président de Chambre, Mme MITTELBERGER, Conseiller, Madame CONTE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a142
11 octobre 2007
11 octobre 2007
WERL, Président de Chambre, Mme MITTELBERGER, Conseiller, Madame CONTE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c90
29 mai 2015
29 mai 2015
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Christine WEIGEL ARRÊT Contradictoire -prononcé publiquement après prorogation du 20 mai 2015 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officiellePage 8 sur 12