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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
5fe2057bafb1bb0cfd6e4ec9
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Greffière, lors des débats : Madame Wafa MEHDI ARRET : - Contradictoire - prononcé hors la présence du public par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069ca
2 juin 2016
2 juin 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603580335c2a67a582a3c883
14 avril 2016
14 avril 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Madame Pascale WOIRHAYE, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603583c63b198ea8ed337630
7 avril 2016
7 avril 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035c979498d3f30bd9bd084
25 février 2016
25 février 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036931224767035be31a34f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa SAHRAOUI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036b6149510cd56c7c2a3ec
10 septembre 2015
10 septembre 2015
devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036e8e4ca465f8640fad485
2 juillet 2015
2 juillet 2015
devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa
Source officielleRétention_recoursJLD
66b7027d3c6673575cac17d2
9 août 2024
9 août 2024
de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [T] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR, substituée par Me Wafae
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60372909278603040f1d65dd
28 mai 2015
28 mai 2015
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. .
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21847_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Article 5 : Le présent arrêt sera notifié à Mme A B, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Wafae Ezzaïtab. Copie en sera adressée au préfet du Gard.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01318_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que s’il travaille depuis le 16 avril 2020 en qualité d’agent de vente au sein de la société Wafa Bazar, à temps partiel puis à temps plein depuis le 1er août 2021, cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdc6d0a6f2f2d90c44683b3
23 novembre 2018
23 novembre 2018
appels émis par ses clients à destination du Maroc, via la société IAM qui exploite des commutateurs à Cablanca et Rabat, laquelle termine les appels, vers les réseaux fixes, mobiles et les réseaux Wana
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60354da469dd9776bacee6d4
12 mai 2016
12 mai 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035e3ae6cc33749e717bd27
4 février 2016
4 février 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Madame Pascale WOIRHAYE, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036e8e4ca465f8640fad477
2 juillet 2015
2 juillet 2015
devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b0
21 mars 2019
21 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 Me Wafaa LAKBIRI Me Ladislas WEDRYCHOWSKI ARRÊT du : 21 MARS 2019 No : 112 - 19 No RG
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e88
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pour autant rien n'incite à considérer que le terme qui s'écrit VAZE et non WAZE se lise [weiz] et la cour retient que les termes VAZE et VAZO se liront de la même manière sauf s'agissant de la lettre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pour autant rien n'incite à considérer que le terme qui s'écrit VAZE et non WAZE se lise [we'z] et la cour retient que les termes VAZE et VAZO se liront de la même manière sauf s'agissant de la lettre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5923c369c7f74996e97
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pour autant rien n'incite à considérer que le terme qui s'écrit VAZE et non WAZE se lise [weiz] et la cour retient que les termes VAZE et VAZO se liront de la même manière sauf s'agissant de la lettre
Source officiellePage 8 sur 14