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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LE DOCTEUR [L] [R], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Nicolas RUA
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e981
24 octobre 2024
24 octobre 2024
social est situé [Adresse 3] Irelande représentées par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Nicolas RUA
Source officielleChambre civile 1-2
67874f18d61a5c2f4aa36560
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats et du prononcé de la décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
] [R] Médecin domicilié Clinique du [7] - [Adresse 4] - [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Nicolas RUA
Source officielleChambre 1-5
6348fee163d497adffda3da3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[JJ] [YL] [SJ] [CI] [A] [AN] [Z] [KH] [YE] [SR] [E] [YE] [YV] [O] [OX] [J] [DW] [U] C/ [IL] [NI] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LSCM & ASSOCIES Me Philippe [GP] RULLIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2afbf535a2d228f9530
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Mme Domitille GOSSELIN, Greffière placée lors de la mise à disposition : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f19d61a5c2f4aa3656a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, qui en ont délibéré, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1bd61a5c2f4aa3657e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre 1-8
6719e4d25857dd64cbdaa326
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LES ARCHITECTES FG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES- MAF [B] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Romain CHERFILS Me Philippe RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4205331f58c9ee86e9c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, Greffière lors des débats : Mme Françoise DUCAMIN, Greffière placée lors du prononcé : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4235331f58c9ee86eb6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé de la décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c99
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, Greffière, lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
677e149826e046654dc50ca1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a192650cdc6046d4753cc30
28 mai 2026
28 mai 2026
avocat plaidant Me Armando FRIGNATI, substituant Me Jean-Marc FEDIDA, avocats au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [K] [F] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 2] (49) Chez Me Vanessa Ruffa
Source officielle1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce06c
3 octobre 2017
3 octobre 2017
GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES ROFESSIONNELLE DES NOTAIRES Société CHAMBRE DE NOTAIRES DE ROUEN Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me Bruzzo Me Collomb Me Rullier
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fdc3c833d2fb9607032f3a2
11 décembre 2018
11 décembre 2018
la société [D] fait valoir en substance que : - Les ventes conclues entre la société [D] et la société Alpha sont soumises aux règles et usages ISF pour le commerce des semences végétales (« ISF Rules
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687732eb7032dd17d194ba69
14 juillet 2025
14 juillet 2025
Le procès-verbal mentionne qu'il est assisté du major 'rulp' (pour responsable d'unité locale de police) [S], dont il n'est pas indiqué s'il a la qualité d'officier de police judiciaire conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85973
8 octobre 2001
8 octobre 2001
de GRENOBLE en date du 19 janvier 2000 suivant déclaration d'appel du 08 Février 2000 APPELANT : Monsieur Luigi X... né le 16 Janvier 1955 à MONTAIOSI (ITALIE) de nationalité italienne 2 rue Maurice Rullier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e9e487154299c7318fb3aa
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société Heppner a adhéré aux « Rules and Regulations » du « [L] Group of Partners Network », accord de coopération conclu le 17 novembre 1994.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616333d1f74a27a178b843aa
21 novembre 2011
21 novembre 2011
rappel de salaire au titre de commissions sur Novasep jusqu'au 30 juin 2004, au titre de commissions relatives au second semestre 2004 et au titre de commissions relatives aux clients GMR, Novasep, Ruas
Source officiellePage 8 sur 24