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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57d
3 mai 2012
3 mai 2012
Il est acquis aux débats que la distance existant entre le logement rochelais de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
THOMAS & HARRISSON ayant son siège 26, rue Petit - 92586 CLICHY CEDEX APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP ROCHERON-OURY pour Avocat ET : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f706
15 mai 2012
15 mai 2012
FRERES 1 rue Principale 49700 LOURESSE ROCHEMENIER en présence de M.
Source officielleJEX
6794815a0175ed452fca5948
23 janvier 2025
23 janvier 2025
7] (88) d'une valeur estimée à 200 000 euros (sans emprunt), - mensualités d'emprunts immobiliers évaluées à 37 664 euros annuels, soit 3 138,66 euros par mois, pour l'acquisition d'une maison à Rochesson
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
nouvellement dénommée OLIN LANCTUIT [Adresse 3] [Localité 33] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Plaidant : Me François ROCHERON-OURY
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88385
9 mars 2006
9 mars 2006
No 04/05921 (Fond) représentée par la SCP BOMMART MINAULT, Avoués à la Cour - N du dossier 00030838 assistée de la SCP Dominique ROCHMANN - LCHEN, Avocats au Barreau de PARIS Société VINCENNES PROMOTION
Source officielle1re Chambre B
61609a5c54c6ec55cf710225
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Cet expert précise qu'il s'agit d'une maison sise dans le village de Rocchetta a Volturno, province d'Isernia, en Italie méridionale.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440afe25450008314d72
25 avril 2024
25 avril 2024
audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2232028 Ayant pour avocat plaidant Me François ROCHERON-OURY
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931aa
14 avril 2016
14 avril 2016
Dès 2000, une étude dite Rothman a mis en évidence le rôle de récepteurs de sérotonine activés par la norfenfluramine dans la constitution de lésions conduisant à une valvulopathie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd9e4b01e5b9d244c32631d
7 novembre 2019
7 novembre 2019
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2019 APPELANTE : CPAM DE [Localité 2] Service des affaires juridiques [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pascal GARCIA et par Me Laurie ROCHETIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60367db2fbb70f2192bbf723
14 octobre 2015
14 octobre 2015
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 et assistée par Me KERACHI Chistian substituant la SELARL ROCHERON-OURY
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b1
19 juin 2019
19 juin 2019
Représentée par Me Santa PIERI de la SCP PIERI ROCCHESANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Etablissement Public LYCEE [...], établissement support du GRETA de HAUTE-CORSE pris en la personne
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00910_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Un tel relevé n'est pas significatif en termes d'effectif même si l'étang de Launay situé sur le territoire de Louresse-Rochemenier et à seulement à 1 350 mètres du projet litigieux pourrait constituer
Source officielleChambre sociale
61630e46da3e3d30660366fc
30 août 2011
30 août 2011
intitulée « extrait du livret professionnel maritime » qui fait apparaître qu'en 2003 ,2004, 2005, le 1er janvier 2006 monsieur [C] a exercé les fonctions d'ouvrier mécanicien à bord du navire Quinette de Rochemont
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685737e31b7f744449e0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
APPELANTE SAS UNGARELLI [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me François ROCHERON-OURY
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e9680e
16 décembre 2015
16 décembre 2015
représentant légal siret n° 433 900 834, [Adresse 1] [Adresse 26] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assistée par Me ROCHERON
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033e16abba57392bd43e80b
15 mars 2017
15 mars 2017
INTIMEE Société JP MORGAN CHASE BANK NA N° SIREN : 712 041 334 [Adresse 2] [Adresse 1] représentée par Me Gwen SENLANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : J007 substitué par Me Sarah ROHMANN
Source officielleChambre 1-3
5fda8fbe65ddfe1f86948c24
20 juin 2019
20 juin 2019
d'huissier le 19 juillet 2017 à la requête des appelants, demeurant [Adresse 4] non comparant SAGENA MARSEILLEaux droits de laquelle se trouve SMA SA Assureur de AIGUIER BUISSON CHANTIER SAINT ROCHSMA
Source officielle3e chambre
6034fde0136baf2b6eedb884
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Dès 2000, une étude dite Rothman a mis en évidence le rôle de récepteurs de sérotonine activés par la norfenfluramine dans la constitution de lésions conduisant à une valvulopathie.
Source officielleChambre A - Civile
64cb43a74c996ad969dc85ad
4 juillet 2023
4 juillet 2023
par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS, et Me Bryan ROGGEMAN
Source officiellePage 8 sur 8