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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f0
19 avril 2005
19 avril 2005
salari de la soci t Cabinet Mansard, dont il est par ailleurs porteur de parts, en qualit de n gociateur immobilier, jusqu'au 19 janvier 2004, date Ë laquelle l'employeur lui a notifi la rupture de sa p riode
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522f
20 novembre 2014
20 novembre 2014
[Localité 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 30412 Représentant : Me Riadh
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00874_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Rouhaud, représentant la commune des Chapelles-Bourbon, - et les observations de Me Riam, substituant Me Marques, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ce11beca089b88d12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
transmettre en original, une facture de 1021,56 euros TTC mentionnant un montant HT de 861,80 euros et une TVA récupérable de 170,26 euros, au titre de la refacturation du contrôle des extincteurs et RIA
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
établi que les concrétions observées ne seraient pas uniquement superficielles ni qu'elles aient été causées par des infiltrations d'origine industrielle ; . l'existence d'un dommage au tunnel des Riaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8b
7 avril 2004
7 avril 2004
Ë payer Ë Lydie B. 5.000 F de dommages et int rets pour lui avoir notifi le licenciement pendant une p riode de protection li e Ë la maternit .
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343ea88dc29ccde27f047
29 septembre 2011
29 septembre 2011
jugement rendu le 26 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F09/01733 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [E] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie RIAUD
Source officielleChambre sociale
635387f5513cb5adff94368d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
professionnelle, soit une tablette Samsung Galaxy Tab A6 et accessoires (coque, câble et chargeur), un téléphone professionnel et ses accessoires, des documents métier (manuel d'utilisation RITA et carte danger RID
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01151_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
la délibération du 20 novembre 2017 tirant le bilan de la concertation, pour tenir compte des observations des personnes publiques consultées et mieux prendre en compte le SCOT Montagne, Vignoble et Ried
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00408_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
S'il produit également des bulletins de paie pour les mois de mars à juillet et d'octobre à décembre 2022 au titre de ses emplois de " rider " au sein de la société GETIR et de " coursier " au sein de
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee19
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Instance de PARIS-RG no 09/ 03302 APPELANT : Monsieur Georges X... ... 92190 MEUDON représenté par Me HANINE SOUS LA SUPPLEANCE DE MME ETEVENARD, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Sophie RIAUD
Source officielleChambre Commerciale
60349cabb4e7eb892ba6cd9f
3 novembre 2016
3 novembre 2016
des pourparlers concernant d'autres biens et signé' un compromis de vente pour une parcelle de terrain; - qu'il a reçu un accord de règlement d'Axa pour un sinistre survenu sur les biens de la SCI Riyad
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbac
10 avril 2008
10 avril 2008
. **** APPELANT : Monsieur Pierre Joseph Maurice X... ... 83560 RIANS représenté par la SCP BAZILLE J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6e
20 août 2008
20 août 2008
BERTON-GUEYRAUD, notaires, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, Quartier Saint Esprit-83560 RIANS représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02364_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
d'actes de naissance établis par l'agence nationale du registre des populations et des titres sécurisés après que les intéressés eurent été enregistrés dans le RNP au centre d'accueil des citoyens de Riyad
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02635_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
B A et à Me Riadh Jedane. Copie en sera adressée au préfet des Alpes-Maritimes. Fait à Marseille, le 11 juillet 202 2, 21MA02640
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f817
5 juin 2012
5 juin 2012
Riad A... et Mme Najla Z..., son épouse, ont confié à la société l'Appart la vente de leur appartement sis..., pour le prix de 450 000 € hors commission d'agence, étant prévu qu'en cas de réalisation de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616290d4e498f0b428bb8375
14 décembre 2011
14 décembre 2011
premiers juges, par la > notamment > ; que le tribunal n' a pas tiré les conséquences d'une telle définition, alors que celle-ci et l'écoute à laquelle la cour a procédé des enregistrements produits (tel 'Rids
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00198_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B justifie, d'une part, par la production d'un certificat de travail, avoir travaillé en tant que coursier du 12 août 2021 au 30 septembre 2023 puis en tant que rider du 1er octobre 2023 au 12 juin 2024
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5448f63659ca90a5ec
13 juillet 2011
13 juillet 2011
la société Cycle [K] au travers du véloX control même si une seule biellette a été remplacée par une lame de flexion carbone équivalant à une biellette rigide (ou à un excentrique comme sur le Rock Rider
Source officiellePage 8 sur 17