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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f191
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Monsieur Bruno Z... a été convoqué le 8 avril 2009 à un entretien préalable pour licenciement pour motif économique et le 30 avril 2009, M. Bruno Z... fut licencié.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Y... a révoqué le 1er Décembre 1986 la donation qu'il avait précédemment consentie à son profit, - a dit que sa revendication de la qualité d'héritière de la succession de Bruno Y... est sans fondement
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE AXA FRANCE IARDc/SOCIETE PACIFICA
6253c9d8bd3db21cbdd895a4
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Subrogée dans les droits des ayants droit de Bruno Z..., la S.A. Pacifica a tenté un recours amiable auprès de la S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fae37603bf88a18849e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en son nom personnel qu'ès qualité de tutrice de Madame [C] [G], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbf
13 décembre 2013
13 décembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Bruno X...a été engagé le 22 août 2000, en qualité d'agent d'entretien et maintenance, par les sociétés Sapser et Sapser handling.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01551_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
D C et désigné la SELARL Bruno Cambon en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
62df83baf7f152a441828642
12 mai 2022
12 mai 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 5 avril 2022 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 6 octobre 2014, la SCI Bruno a donné à bail à M.
Source officielle13e chambre
5fdc7faa1885d0a30953d824
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Sur la demande en dommages-intérêts de la société Korian Saint Bruno : La société Korian Saint Bruno ne démontre pas que la société Intelease ait abusé de son droit d'agir en justice dans la mesure
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be450b
11 avril 2024
11 avril 2024
La société Bruno Saint Hilaire lui a notifié le 15 octobre 2018 l'impossibilité de la reclasser.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Bruno X... et condamné M. Bruno X... à restituer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85810
20 septembre 2001
20 septembre 2001
juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe MARAGE, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIME : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d6
29 avril 2014
29 avril 2014
COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Bruno X... ... 49420 CHAZE HENRY Représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS,
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8762d
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
APPELANTE : ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 92, Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCPA ROLAND DUJARDINS, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f1998fcdc6046d47edd85e
28 avril 2026
28 avril 2026
assisté de Me Juliette Bouquiaux substituant Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno
Source officielleChambre civile 1-7
69ddcb1dcdc6046d472a2f27
13 avril 2026
13 avril 2026
nationalité Sri Lankaise Actuellement retenu au LRA de [Localité 4] non représenté du fait de la grève des avocats PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e646dcdc6046d47ca8dc5
30 mai 2026
30 mai 2026
Algérienne Actuellement retenu au LRA de [Localité 4] ayant pour avocat choisi Me Adam MKHITARYAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0131 DEFENDEUR : [Adresse 2] ayant pour avocat Me MATHIEU Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b77
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Dit que le licenciement de Bruno X... repose sur une cause réelle et sérieuse. Déboute Bruno X... de sa contestation concernant l'ordre des licenciements.
Source officiellePage 8 sur 698