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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d492fe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l'espèce, la société Temsys Jaguar LLD soutient démontrer la réalité du sinistre par les pièces suivantes : - pièce 4 BPCE : déclaration d'accident signé de M. [V], -pièce 5 : trans PV.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02881_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a6
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Papeete ; Dans l'affaire : Entre : Monsieur Richard Ariihau Y..., né le 28 février 1974 à Papeete, de nationalité française, demeurant à ...
Source officielle2ème chambre section C
66878cfa05d6f7f678d49348
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP DE NIMES 08 novembre 2023 RG :23/00437 [W] C/ Commune DE [Localité 6] Grosse délivrée le à SELARLLamy-Pomies Richaud SCP REY GALTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e375
27 juin 2011
27 juin 2011
Richard Z... né le 16 Janvier 1976 à BANGUI (REP. CENTRAFRICAINE) Chez Monsieur A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8858d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
décision par déclaration du 24 mars 2004 des consorts Y..., Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 17 février 2005 par les consorts Y... appelants et le bordereau de pièces
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc
17 mai 2019
17 mai 2019
La demande de la société Cafés Richard de ce chef sera donc rejetée.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00421_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Numéro d' inscription au répertoire général : 06 / 01354 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JANVIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 02 / 1813 APPELANTS : Monsieur Richard
Source officielle2ème chambre section C
65a0efd55bbe450008b2cff5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP DE PRIVAS 21 septembre 2021 RG :20/02126 [L] [B] C/ [A] [A] Grosse délivrée le à SelarlLamyPiomies-Richaud SCP Beraud Lecat Bouchet COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 14 février 2007 par l'appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleChambre civile TGI
66d1609684a0d395333730c9
20 août 2024
20 août 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 2] CHAMBRE CIVILE RG N° : N° RG 24/00293 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GA37 RÉFÉRENCES : Appel d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT-PIERRE,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03279_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la SARL Richard Property, dont M. B est le gérant, est détenue à 99,9% par l'entreprise B Invest, société holding dont M.
Source officielle1ère chambre
62ecb2d42a8cf5e2e9b21d8d
4 août 2022
4 août 2022
GENERALI IARD C/ [V] CPAM POLE RCT ARDECHE ISERE RHONE Grosse délivrée le 04/08/2022 à Me Elodie RIGAUD, à Me Georges POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f79
24 février 2004
24 février 2004
NIMES CHAMBRE CIVILE (lère Chambre A) ARRET DU 24 FEVRIER 2004 APPELANT: Monsieur Pierre Y... Z... né le 15 mars 1950 à LANGOGNE 1655 CHEMIN X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
née le 17 Juin 1983 à MONTPELLIER (34000) ... 30190 MOUSSAC représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Pierry FUMANAL, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89994
3 octobre 2007
3 octobre 2007
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 23 décembre 2005 par Maître Laurene LIVERTOUX, du cabinet ROSSINI, avocat de Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89365
18 septembre 2007
18 septembre 2007
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Alain LECLERC, avocat au barreau de PARIS Madame Annie C... épouse X... née le 28 Mai 1949 à BROYES (51120) ...
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03173_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01805_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 8 sur 313