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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
697878b6cdc6046d47d7ea7b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA de la SCP JONATHAN-DUPLAA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 1-3
665eae7bb5277b0008894131
18 avril 2024
18 avril 2024
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992d
18 avril 2024
18 avril 2024
[B], muni d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6537610b974d25831845518f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Localité 3] représentée par Mme [K], munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre 3-1
6a1683d3cdc6046d47118d96
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-1 N° RG 21/09886 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXL6 Ordonnance n° 2026/M111 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 3-1
6a1683d6cdc6046d47118dde
26 mai 2026
26 mai 2026
D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-1 N° RG 21/08495 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS5L Ordonnance n° 2026/M110 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 1-3
651fa4f6c601f083189914c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 1-3
6438f1c8a942a604f5e931a3
13 avril 2023
13 avril 2023
avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mars 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielle8e Chambre C
603673663ab518153351d647
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Hélène COMBES, Président Rapporteur, et Madame Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 1-3
665aba5597d59200081074cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Représentant : Me Christel THOMAS, avocat au barreau de GRASSE Intimés la SELARL LX AIX EN PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 3-1
697269dacdc6046d4751908d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
qualité de liquidateur judiciaire de la société S2L TRANSPORT Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992b
18 avril 2024
18 avril 2024
[O], muni d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992f
18 avril 2024
18 avril 2024
non présente, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL
Source officielleChambre 1-3
6688ddf5676b73dd81b96c06
5 juillet 2024
5 juillet 2024
SORAR Représentant : Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Cléa CAREMOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 3-1
69cf7057cdc6046d47f52684
2 avril 2026
2 avril 2026
Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddb
14 septembre 2000
14 septembre 2000
GREFFIER Madame PAUCHET X... : contradictoire. prononcé à l'audience publique du 14 SEPTEMBRE 2000 par Monsieur LANNUZEL, Président, qui a signé la minute avec Madame PAUCHET, Premier Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc9
14 septembre 2000
14 septembre 2000
GREFFIER : Mme PAUCHET ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique du 14 SEPTEMBRE 2000 par M. LANNUZEL, Président, qui a signé la minute avec Mme PAUCHET, Premier Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89171
1 juin 2006
1 juin 2006
PAUCHET, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-3
64a7af0c3bcaf505db69627e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5d3bcaf505db69631c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 8 sur 70