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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939a4
8 février 2017
8 février 2017
ARRET No ----------------------- 08 Février 2017 ----------------------- 15/ 00195 ----------------------- Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a388
5 mars 2008
5 mars 2008
Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ca
11 juin 2003
11 juin 2003
./ Mme Nathalie Z... épouse X...
Source officielleChambre civile TGI
625bae9a44cde4277d1bd6d9
15 avril 2022
15 avril 2022
Elle estime que la personnalité morale mise en avant par la société RUNÉO pour lui dénier la protection consumériste est un faux critère de la qualification de professionnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c180
26 juin 2008
26 juin 2008
Nathalie X... divorcée Y... C / Patrick Y...
Source officielleChambre civile TGI
64437d4d823e6dd0f8bf81a7
21 avril 2023
21 avril 2023
octobre 2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Février 2023 devant Madame BRUN Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af9a1775905dba3bbf0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
née le 02 Septembre 1969 à [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte PAVLOU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Avril 2023 Présidée par Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93784
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Nathalie a été convoquée à un entretien préalable fixé au 5 février 2016 en vue de son licenciement et licenciée le 7 mars 2016 pour motif économique.
Source officielle5e chambre civile
6358cda5c40aa805a7864c16
25 octobre 2022
25 octobre 2022
résultant de l'exposition au plomb décomposé comme suit: 300 € au titre du préjudice moral de [Z] [Y], 800 € au titre du préjudice moral de [P] [G], -débouté [Z] [Y] de ses demandes de dommages
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc1f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- signé par Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5 et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9355d
28 septembre 2016
28 septembre 2016
... de sa demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral, Statuant à nouveau dans cette seule limite, CONDAMNER l'association MOSELLE ARTS VIVANTS à verser à Monsieur X... la somme de 15. 000
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee41
16 novembre 2011
16 novembre 2011
No 10/03484 et RG No 10/3528 AFFAIRE : Nathalie X...
Source officielleChambre sociale 4-5
66ff85efa4ff9ec259c09abc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
le 16 Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Section : AD N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-Laure PREVOT Me Nathalie
Source officiellePremière Présidence
66a1ea95f87273063ab3f5ce
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Général, qui a fait connaître son avis le 24 juillet 2024 ; Vu les articles L 3222-5-1, L 3211-1 à L 3211-13, L 3212-1 à L 3212-12 et R 3211-31 et suivants du Code de la santé publique ; Nous, Nathalie
Source officielleChambre commerciale
6a167bfecdc6046d47106a16
20 mai 2026
20 mai 2026
Greffiere lors des débats et de la mise à disposition : Madame Nathalie BEBEAU, Cadre-greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
12 septembre 2008
C.- MOTIVATION Les parties civiles Pascal Z..., Nathalie Z..., Geoffroy Z..., Pascal Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1238656d26d0f8b57d95
25 avril 2023
25 avril 2023
du 14 Mars 2022 RG : 18/04765 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 25 Avril 2023 APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE : Annie MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a4
23 janvier 2013
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Nathalie Catherine X...
Source officielle1ère Chambre
68676a27ae73470041cef843
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON ********* Nous, Nathalie
Source officielleChambre sociale
6308624f5d4f3fc56380b0e2
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juillet 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Nathalie
Source officiellePage 8 sur 342
Morel, Nathalie
13/08/2026
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Morele, Julie Marie-Helene Nathalie Bettina
14/07/2026
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Dr MOREL-HUDAK Nathalie
26/06/2026
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MOREL, Cécilia, Claude, Nathalie
22/03/2026
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NATHALIE MORELLATO
02/10/2025
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