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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02909_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Délibéré après l'audience du 25 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03138_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01911_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02408_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90806
26 juin 2013
26 juin 2013
Luc X... à payer à Mme Valérie A... et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03372_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X
6253c93cbd3db21cbdd87a9d
14 novembre 2005
14 novembre 2005
a déclaré Marianne X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fb
5 juin 2014
5 juin 2014
Dont l'état civil sera complété ultérieurement et Madame Martine Y... ... 77170 BRIE COMTE ROBERT Représentées toutes deux par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau
Source officielleETRANGERS
644b6394c51457d0f882dcc4
27 avril 2023
27 avril 2023
à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Jean-Luc POULAIN, greffier DÉBATS : à l'audience publique du jeudi 27 avril 2023 à 13 h 30
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910ad
6 février 2014
6 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917b0
12 juin 2014
12 juin 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Mme Marianne ROCHETTE, Conseiller en ont délibéré.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64bf67808fb8a9d9693e1768
24 juillet 2023
24 juillet 2023
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/02762 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDX4 N° de minute : 226/2023 ORDONNANCE Nous, Jean-Luc FREY, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd9110b
13 février 2014
13 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9117a
20 février 2014
20 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ba
12 juin 2014
12 juin 2014
CEDEX 07 avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91190
20 février 2014
20 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162823a7a007b88ee156719
3 octobre 2013
3 octobre 2013
avisé - non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e28c25a97f0381f52cd
5 mars 2015
5 mars 2015
répertoire général : S 13/02444 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Janvier 2013 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN RG n° 11-00630 APPELANTE CPAM DU VAL DE MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90feb
23 janvier 2014
23 janvier 2014
avisé-non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc
Source officiellePage 8 sur 68