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152 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

gouvernante) se manifestait par : 1/ -l'exécution de tâches non prévues par le contrat de travail, embauchée en qualité de femme de chambre, elle était amenée à accomplir d'autres tâches, (passer le karcher

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

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5fdb59d4a0e98837cfc2768c

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

les remises de fin d'année seraient passées en rémunération de prestations de services, la société Weldom ayant décidé, pour limiter la perte pour ses affiliés résultant de la décision du fournisseur Karcher

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e7ac25a97f0381f56fa

Appel

5 février 2014

5 février 2014

la Bovida) de vente d'épices et de matériel de cuisine, qu'il n'existe aucune autre canalisation ou alimentation en eau potentiellement à l'origine des désordres autre que le lavage quotidien au karcher

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ee16cdc6046d47f7aa94

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[N] avoir commandé un karcher, précisant 'me suis ruiné' ; - un échange de mails de juin 2018 à propos de devis de révision des extincteurs ; - un mail adressé le 6 novembre 2018 où M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d0d61b81a7b805de12b684

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

[T] réside à la Réunion'; que les coûts auraient été supérieurs pour l'indivision si elle avait dû faire intervenir des entreprises extérieures et/ou louer du matériel d'entretien (Karcher, taille-haie

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730ce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le reste du temps, Monsieur [F] ne manipule pas d'objet ou alors de façon très occasionnelle (karcher ou jet d'eau ou documents de suivi).

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

matin au soir ; qu'eu égard à leurs conversations, elle peut «'certifier qu'elle travaillait tous les jours de l'année'»'; qu'elle l'a vue à plusieurs reprises balayer le long de la clôture, passer le karcher

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee014ac6088318da10e0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

entretien de la villa, préparation de la maison, des chambres avant et après le passage de M.et Mme [S], entretien de la piscine, entretien des terrasses, escaliers extérieurs, brosse ou souffleuse et karcher

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60339b4aa5acb5500b05923e

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

SUR CE Considérant qu'au cours de l'année 2008, Monsieur [G] et Madame [U] ont fait procéder à une étude de leur situation fiscale et patrimoniale en ayant recours aux services de la société KARCHER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60350fb356ba433c44ffb110

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

3.115,20 €) -mise à disposition des bennes à gravois pour évacuation des dalles de faux plafonds endommagés :(1.699,20 €) -travaux de réparation des nez de marches d'escalier : (720 €) -nettoyage au karcher

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

- remorque plateau métal ROLLAND - godet MANITOU - décompacteur QUIVOGNE - arracheur de carottes DEWULF - ramasseur échalottes 8 tapis SIMON - remorque ROLLAND double essieux - karcher à eau chaude

Source officielle
CA

17e chambre

64379e7a9477fe04f5cc6885

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

La société AK [Localité 3] est spécialisée dans le négoce de la découpe, de la transformation et de la vente de produits carnés Kasher.

Source officielle